Règlement n° 90-01 du Comité de la règlementation bancaire - Abrogé par ANC N° 2014-07 - consolidé relatif à la comptabilisation des opérations sur titre modifié par le règlement n° 95-04 du 21 juillet 1995 du Comité de la règlementation bancaire et les règlements n° 2002-02 du 4 juillet 2002, n° 2002-01 du 12 décembre 2002, n° 2005-01 du 3 novembre 2005, n° 2008-07 du 3 avril 2008 et n° 2008-17 du 10 décembre 2008 du Comité de la réglementation comptable.