Travaux / Publications

img_rech.jpg


Travaux / Publications

Les travaux et publications de recherche auxquels l’ANC a participé sont rassemblés ici par grands thèmes.

Il s’agit de contributions de l’ANC aux débats normatifs internationaux notamment soulevés par l’IASB, l’EFRAG et l’IFASS ainsi que de documents élaborés seul ou conjointement avec d’autres normalisateurs comptables européens.

Depuis la création de l’EFRAG, celui-ci et les normalisateurs comptables nationaux (National Standards Setters - NSS) européens se sont mis d’accord pour mettre en commun une partie de leurs ressources et de leur travail afin que l’Europe participe plus efficacement aux débats internationaux sur les normes comptables. Cette initiative a la double ambition de permettre la formulation d’un point de vue européen et d’exercer une plus grande influence sur le processus d’élaboration des normes comptables.

L’ANC depuis 2010 (et précédemment le CNC) participe activement à la rédaction des papiers de discussion (dans le cadre du projet PAAinE (Proactive Accounting Activities in Europe jusqu’en 2010) et maintenant des Bulletins. L’ANC est par ailleurs amenée à répondre à des consultations sur des projets de recherche (Short Discussion Series).

Membre de l’IFASS (anciennement forum des NSS, National Standard Setters), l’ANC a, par ailleurs, l’occasion d’y présenter certains de ses travaux de recherche.

Les positions normatives prises en aval par l’ANC sous forme de lettres du collège en réponse aux consultations publiques de l’IASB ou l’EFRAG sont présentées à la page « normes internationales/positions par thème  ».

Les quelques 50 documents de recherche à la rédaction desquels a participé l’ANC (et antérieurement le CNC) depuis 2006 sont regroupés autour des 11 thèmes suivants qui couvrent l’ensemble des IFRS :

Cadre général Cadre conceptuel, IFRS13
Présentation des états financiers IAS1, IAS7, IAS8, IAS24, IFRS2, IFRS5, IFRS6, IFRS8, IFRIC17
Actifs et dépréciation IAS16, IAS36, IAS38, IAS40, IAS41, IFRS16
Passifs IAS19, IAS37, IFRIC14
Ventes IFRS15
Regroupement d'entreprises IAS27, IAS28, IFRS3, IFRS10, IFRS11, IFRS12
Instruments financiers IAS32, IAS39, IFRS7, IFRS9, IFRIC9
Assurance IFRS4, IFRS17
Impôts IAS12, IFRIC21
Améliorations annuelles Améliorations
Autres IFRS14, IFRIC3, IAS29


 


  • Impôts
  • Regroupement d'entreprises