Autres travaux à l'ANC

L’ANC mène par ailleurs d’autres travaux de recherche proactifs :

Paiements fondés sur les actions (Share-based Payment)

L’IASB a décidé en 2008 d’engager un projet de révision des principes fondateurs de la norme IFRS 2 – Share-based Payment (paiements fondés sur les actions). Lors du congrès des normalisateurs comptables nationaux (National Standard Setters - NSS) à Melbourne en avril 2008, l’IASB a demandé si un des NSS souhaitait être responsable du projet. L’ANC (ex-CNC) s’est alors portée volontaire.

Les objectifs du projet sont de : 

1. Clarifier les principes fondamentaux (et non les modifier)
2. S’assurer de la cohérence de ces principes au sein de la norme IFRS 2 et avec les autres normes IFRS
3. Rendre la norme plus facile à comprendre et à appliquer

• Avril 2010 : ANC’s paper regarding IFRS 2 « Share-Based Payment » review project, présenté à la réunion des NSS d’avril 2010


• Septembre 2009 : ANC’s paper regarding regarding IFRS 2 « Share-Based Payment » review project, présenté à la réunion des NSS de septembre 2009
• Lettre de commentaires reçue du directeur de la recherche de l’Accounting Standard Board (UK)
• Avril 2009 : ANC’s paper regarding regarding IFRS 2 « Share-Based Payment » review project, présenté à la réunion des NSS d’avril 2009

Instruments financiers

Dans le cadre de la révision d’IAS 39/IFRS 9, l’ANC a crée plusieurs groupes de travail de manière à faire des propositions proactives sur les sujets de classification, de provision et de couverture des instruments financiers. Ces travaux lui ont notamment permis de produire des lettres de commentaires à l’IASB faisant état de propositions alternatives argumentées.

• Octobre 2009 : ANC’s staff paper regarding Definition of Business Models applicable to the third accounting category of financial instruments  (version   / Version )
• Septembre 2009 : ANC’s comments to Request for Information (Expected Loss Model) - Impairment of Financial Assets : Expected Cash Flow Approach
• Septembre 2009 : ANC’s comments to Exposure Draft “Financial Instrument : Classification and measurement”

Autres sujets de réflexion en cours

L’ANC a identifié des thèmes prioritaires sur lesquels elle souhaite encourager des travaux de recherche et invite les contributeurs intéressés à se manifester.

• Besoins que la comptabilité doit satisfaire
• Ce que la comptabilité doit représenter

Note de travail sur le sujet « « Approche Bilan »/ « Approche compte de résultat », services de l’ANC (version  / version )

• Définition et présentation de la performance d'une entité
• Adéquation des modes d’évaluation aux objectifs de représentation comptable
• Identification des entités/ ensembles d’activités devant délivrer de l’information comptable
• Comptabilité dans le contexte européen

Accéder à la liste détaillée commentée des thèmes de recherche prioritaires.