Travaux en cours et publications

• Septembre 2010 : «Towards a measurement framework for financial reporting by business entities » d’Andreas Bezold, présenté à la réunion des NSS de septembre 2010
• Février 2010 : ANC’s staff paper regarding the debate on the « balance sheet/ income statement driven approach » (version  / version )

L’IASB a décidé en 2008 d’engager un projet de révision des principes fondateurs de la norme IFRS 2 – Share-based Payment (paiements fondés sur les actions). Lors du congrès des normalisateurs comptables nationaux (National Standard Setters - NSS) à Melbourne en avril 2008, l’IASB a demandé si un des NSS souhaitait être responsable du projet. L’ANC (ex-CNC) s’est alors portée volontaire.

Les objectifs du projet sont de : 

1. Clarifier les principes fondamentaux (et non les modifier)
2. S’assurer de la cohérence de ces principes au sein de la norme IFRS 2 et avec les autres normes IFRS
3. Rendre la norme plus facile à comprendre et à appliquer

• Septembre 2010 : ANC’s paper regarding IFRS 2 « Share-Based Payment » review project, présenté à la réunion des NSS de septembre 2010. L’ANC invite à répondre aux questions posées dans le papier de recherche avant le 31 décembre 2010.
• Avril 2010 : ANC’s paper regarding IFRS 2 « Share-Based Payment » review project, présenté à la réunion des NSS d’avril 2010

Lettre de commentaires reçue des services de l’Accounting Standard Board (UK)

• Septembre 2009 : ANC’s paper regarding regarding IFRS 2 « Share-Based Payment » review project, présenté à la réunion des NSS de septembre 2009

Lettre de commentaires reçue du directeur de la recherche de l’Accounting Standard Board (UK)

• Avril 2009 : ANC’s paper regarding regarding IFRS 2 « Share-Based Payment » review project, présenté à la réunion des NSS d’avril 2009

Dans le cadre de la révision d’IAS 39/IFRS 9, l’ANC a crée plusieurs groupes de travail de manière à faire des propositions proactives sur les sujets de classification, de provision et de couverture des instruments financiers. Ces travaux lui ont notamment permis de produire des lettres de commentaires à l’IASB faisant état de propositions alternatives argumentées.

• Octobre 2009 : ANC’s staff paper regarding Definition of Business Models applicable to the third accounting category of financial instruments  (version   / Version )
• Septembre 2009 : ANC’s comments to Request for Information (Expected Loss Model) - Impairment of Financial Assets : Expected Cash Flow Approach
• Septembre 2009 : ANC’s comments to Exposure Draft “Financial Instrument : Classification and measurement”