Le Collège de l’ANC répond au projet de recherche de L’EFRAG «Instruments de capitaux propres – Dépréciation et recyclage»
Le Collège de l’ANC répond au projet de recherche de l’EFRAG publié en mars 2018 – « Instruments de capitaux propres – Dépréciation et recyclage »
Relevé de conclusions de l’ANC relatif aux baux commerciaux en France
Relevé de conclusions de l’ANC relatif à l’examen, sur le plan comptable, de l’existence d’une option de renouvellement ainsi que de la période pendant laquelle le contrat est exécutoire et de la période non-résiliable des baux commerciaux en France dans le contexte de la mise en œuvre pratique des normes internationales applicables en la matière.
L’ANC répond au projet d’avis d’homologation (DEA) de l’EFRAG sur l’Amendement IAS 28
Le Collège de l’ANC répond au projet d’avis d’homologation (DEA) de l’EFRAG publié en décembre 2017 et relatif à l’amendement de la norme IAS 28 – « Part d’intérêt à long terme dans une entreprise associée ou une coentreprise »
L’ANC commente les projets de décisions de l’IFRS-IC du mois de novembre 2017
L’ANC commente les projets de décisions de l’IFRS-IC du mois de novembre 2017 sur les normes suivantes :
IFRS15 - Produits des activités ordinaires tirés de contrats conclus avec des clients - Comptabilisation des produits dans un contrat du secteur immobilier prévoyant le transfert d’un terrain
IFRS 9 - Instruments financiers et IAS 1 - Présentation des états financiers - Présentation des produits d’intérêt au titre d’instruments financiers spécifiques
Le Collège de l’ANC répond à l’EFRAG sur son papier de discussion
Le Collège de l’ANC répond à l’EFRAG sur son papier de discussion « Tests de dépréciation du goodwill : peuvent-ils être améliorés ? »
Le Collège de l’ANC répond à l’EFRAG sur l’exposé sondage : Méthode comptable et Estimations comptables
Le Collège de l’ANC répond à l’EFRAG sur l’Exposé Sondage (ED/2017/5) - Projet d’amendement IAS 8 : Méthode comptable et Estimations comptables (Septembre 2017)
Le Collège de l’ANC répond à l’IASB et à l’EFRAG sur l’exposé sondage – Définition de la matérialité
Le Collège de l’ANC répond à l’IASB et à l’EFRAG sur l’Exposé Sondage (ED/2017/6) - Définition de la Matérialité – Propositions d’amendement à IAS 1 et IAS 8 publié par l'IASB (Septembre 2017)
L’ANC commente le projet de décisions de l’IFRS-IC du mois de septembre 2017
L’ANC commente le projet de décisions de l’IFRS-IC du mois de septembre 2017 sur la norme IFRS15 - Produits des activités ordinaires tirés de contrats conclus avec des clients - Comptabilisation des produits dans un contrat du secteur immobilier
Le Collège de l’ANC répond à l’IASB sur l’exposé-sondage de l’IASB ED/2017/4 sur les amendements proposés d’IAS 16
Le Collège de l’ANC répond à l’IASB sur l’exposé-sondage de l’IASB ED/2017/4 sur les amendements proposés d’IAS 16 relatifs aux produits avant l’usage prévu d’un actif
Le Collège de l’ANC répond à l’IASB et à l’EFRAG sur le document pour discussion
Le Collège de l’ANC répond à l’IASB et à l’EFRAG sur le document pour discussion (DP 2017/1) Initiative - Principes d’Information Financière publié par l'IASB (Mars 2017)
Le Collège de l’ANC répond à l’IASB sur la revue de la norme IFRS 13 publiée par l'IASB (Mai 2017) – PIR IFRS 13
Le Collège de l’ANC répond à l’IASB sur la revue de la norme IFRS 13 publiée par l'IASB (Mai 2017) – PIR IFRS 13 – Evaluation à la juste valeur