L'ANC organisera ses 4èmes Etats généraux de la Recherche comptable les 14 et 15 novembre 2013

FLASH ACTUALITE


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18 juin 2013 L’Autorité des Normes Comptables (ANC) recrute son (sa) directeur de la recherche en comptabilité

Fiche de poste - Directeur (rice) de la recherche

 


24 avril 2013 L'Autorité des normes comptables (ANC) et son homologue anglais (FRC) publient avec l'Efrag la synthèse des commentaires reçus sur le document de consultation relatif aux annexes des comptes en IFRS publié en juillet 2012

 

24th April 2013 The Autorité des normes comptables (ANC), together with its UK counterpart (FRC) and Efrag present the feedback statement on the discussion paper on the notes prepared under IFRS issued on July 2012.

9 avril 2013 Lors de sa séance du 4 avril, le Collège de l'ANC a adopté une Recommandation sur la présentation des entreprises mises en équivalence dans le compte de résultat

 

9th April 2013 During its meeting of 4 April, the College of the ANC adopted a Recommendation on the presentation of entities accounted for under the equity method

9 avril 2013 Lettre de commentaire de l'ANC à l'IASB sur ses exposés-sondages 2012/3 (Méthode de la mise en équivalence : quote-part des autres variations de l'actif net), 2012/6 (cession ou apport d'actifs entre un investisseur et une entreprise associée ou une coentreprise) et 2012/7 (acquisition d'intérêts dans une activité conjointe)

 

9th April 2013 ANC comment letter to IASB's exposure-drafts 2012/3 (equity method : share of other net asset changes), 2012/6 (sale or contribution of assets between an investor and its associate or joint venture) and 2012/7 (acquisition of an interest in a joint operation)

8 avril 2013 Lettre de commentaire de l'ANC à l'IASB sur son exposé-sondage 2012/5 relatif à des clarifications concernant les méthodes acceptables d'amortissement selon les normes IAS 16 et IAS 38

 

8th April 2013 ANC comment letter on the IASB's Exposure Draft 2012/5 on clarification of acceptable methods of depreciation and amortisation (proposed amendments to IAS 16 and IAS 38)

8 avril 2013 Lettre de commentaire de l'ANC à l'IASB sur son exposé-sondage 2013/2 proposant des amendements aux normes IAS 39 et à IFRS 9 relatifs à la novation de dérivés et à la continuation de la comptabilité de couverture

 

8th April 2013 ANC comment letter on the IASB's Exposure Draft 2013/2 on novation of derivatives and continuation of hedge accounting : proposed amendments to IAS 39 and IFRS 9

7 mars 2013 Lettre de commentaire de l'ANC à l'IASB sur son exposé-sondage 2012/2 relatif à des améliorations apportées à certaines normes IFRS

 

7th March 2013 ANC comment letter on the IASB's Exposure Draft 2012/2 on improvements to IFRSs

7 mars 2013 Lettre de commentaire de l'ANC à l'IASB sur son exposé-sondage 2012/4 relatif aux amendements limités aux principes de comptabilisation et d'évaluation de la norme IFRS 9

 

7th March 2013 ANC comment letter on the IASB's Exposure Draft 2012/4 on classification and measurement - limited amendements to IFRS 9

1er mars 2013 Lors de sa séance du 28 février, le Collège de l'ANC a pris position sur le traitement comptable en règles françaises du crédit d'impôt pour la compétitivité et l'emploi (CICE)
Note d'information

 

1st March 2013 During its meeting of 28 February, the College of the ANC issued a statement on accounting of CICE
Statement

27 février 2013 L’Autorité des Normes Comptables (ANC) recrute un ou une chef de projet en charge de la recherche en comptabilité

Fiche de poste - Chef de projet

 


14 février 2013 Lettre de commentaire de l'ANC à l'EFRAG sur sa consultation relative à la transition en termes de macro-couvertures de la norme IAS 39 à la norme IFRS 9

 

14 February 2013 ANC comment letter to EFRAG on its consultation with respect to the transition from IAS 39 to IFRS 9 for macro-hedging practices

5 février 2013 L'ANC a organisé les 13 et 14 décembre 2012 les 3èmes Etats Généraux de le Recherche Comptable, dont le thème général était "volatilité et long-terme". Environ 170 personnes ont participé à chacune de ces journées, auxquelles se sont ajoutés une trentaine d'intervenants. Cet évènement a été un grand succès, de nombreuses personnalités européennes, américaines, d'Asie, d'Afrique et d'Amérique Latine étaient représentées parmi les participants comme les intervenants. La vidéo de ces 2 journées, ainsi que les supports de présentation, sont désormais consultables.
Cliquer ici pour les consulter.

 

5 February 2013 The Autorité des normes comptables held the 3rd Symposium on Accounting Research on 13 and 14 December 2012, the general theme of which was "Volability and Long-term". About 170 participants attended each of these days, as well as a 30 speakers. This event was a great success, many European, American, Asian, African and Latin American key figures were represented among the participants and the speakers. The video of these two days, as well as the slides, are now available.
Click here.

6 février 2013 L’ANC, les normalisateurs comptables nationaux allemand, anglais et italien ainsi que l’EFRAG publient un document relatif à leur stratégie de contribution proactive à la révision du cadre conceptuel des normes IFRS

 

6 February 2013 EFRAG and the national standard setters of France, Germany, Italy and the UK publish their strategy on the revision of the IFRS conceptual framework

17 janvier 2013 Lettre de l'ANC au CICA, normalisateur comptable canadien, commentant ses propositions relatives à un cadre conceptuel en matière d'évaluation

 

17th January 2013 ANC letter to ACSB, the Canadian accounting standard setter, commenting its Discussion Paper "Towards a measurement framework

21 décembre 2012

Note de présentation relative à l'élaboration et à la présentation des comptes consolidés établis selon les normes comptables internationales

 

21st December 2012

Note on the preparation and the presentation of notes to financial statements prepared in accordance with International Financial Reporting Standards.

  • Recommandation RECO n° 2012-01 Recommandation RECO n° 2012-01 du 21 décembre 2012 relative à l’élaboration de l’annexe des comptes consolidés établis selon les normes comptables internationales - Principes généraux

 

  • Recommandation RECO n° 2012-01 Recommandation RECO n° 2012-01 of 21st December 2012 regarding the preparation of the notes to financial statements prepared in accordance with International Financial Reporting Standards - General principles

  • Recommandation RECO n° 2012-02 Recommandation RECO n° 2012-02 du 21 décembre 2012 relative à la présentation de l’annexe des comptes consolidés établis selon les normes comptables internationales - Modèle d’annexe simplifiée pour les sociétés moyennes et petites

 

  • Recommandation RECO n° 2012-02 Recommandation RECO n° 2012-02 of 21st December 2012 regarding the presentation of the notes to financial statements prepared in accordance with International Financial Reporting Standards - Illustrative set of simplified notes for use by small and medium-sized companies

21 décembre 2012 Lettre de l'ANC à M. Michel PRADA, président des Trustees de la Fondation IFRS, sur son projet de forum consultatif des normalisateurs comptables

 

21th December 2012 ANC letter to Mr Michel PRADA, chairman of the IFRS Foundation Trustees, on its proposal to establish an Accounting standards advisory forum

20 décembre 2012 Lettre commune de l'ANC, du DRSC, du FRC et de l'OIC en réponse aux propositions de la fondation IFRS sur la création d'un forum consultatif de normalisateurs comptables

 

20th December 2012 Joint response by the ANC, the DRSC, the FRC and the OIC to the IFRS Foundation's proposal to establish and Accounting standards advisory forum

13 - 14 décembre 2012 : 3èmes Etats généraux de la recherche comptable
L'ANC organise les 13 et 14 décembre 2012 à Paris les 3èmes Etats Généraux de la recherche comptable, dont le thème général portera cette année sur "La volatilité et le long terme". Le programme détaillé de ces deux journées est disponible sur le lien ci-dessous

 

13 - 14 December 2012 : The 3rd Symposium on Accounting Research
The ANC will hold its 3rd Symposium on Accounting Research on the 13th and 14th December 2012 in Paris, the general theme of which will be "Volatility and the Long-term". The detailed programme for these two days is available at the link below

 

4 décembre 2012 L’ANC lance un appel d'offre pour la réalisation des Actes des troisièmes Etats Généraux de la recherche comptable qui se tiendront les 13 et 14 décembre 2012. Les étudiants ou doctorants intéressés doivent se manifester d'ici le 21 décembre 2012

Accéder au détail de l'offre

 

4 December 2012 The ANC seeks expressions of interest for the preparation of the proceedings of the 3rd Symposium on Accounting Research that will be held on 13 and 14 December. Interested students or PHD students have to express their interest by 21 December 2012

More information


12 novembre 2012 La vidéo des 2èmes États généraux de la recherche comptable, qui se sont déroulés le 16 décembre 2011 est disponible [ici]

Actes des Etats Généraux du 16 décembre 2011 (Version   version française )


 

12 November 2012 The video of the 2nd Symposium on Accounting Research, which took place on 16 December 2011 is now available [here]

Proceedings of the 2nd Symposium on 16 December 2011 (Version  english version )

 

11 décembre 2012 Lettre de commentaire de l'ANC sur le projet de chapitre 6 de la norme IFRS 9 concernant la comptabilité de couverture publié par l'IASB

 

11 December 2012 ANC comment letter on the IASB's Draft of chapter 6 of IFRS 9 related to hedge accounting

19 novembre 2012 Lettre de commentaire de l'ANC à la consultation de l'IASB sur sa demande d'information relative à sa revue post mise en oeuvre de la norme IFRS 8, secteurs opérationnels

 

19 November 2012 ANC comment letter on the IASB's request for information related its post-implementation review of IFRS 8, Operating Segments

9 novembre 2012 L'Académie des sciences techniques comptables financières organise le 22 novembre 2012 un colloque sur le thème : "Normalisation comptable et transformation du droit".

  9 november 2012 The Academie organises on 22 november 2012 a conference on the theme : "Accounting standard-setting and transformation of the law".

 

19 octobre 2012 Le Collège de l'ANC a adopté le 4 octobre 2012 un règlement n°2012-03 relatif à la comptabilisation des quotas d'émission de gaz à effet de serre et unités assimilées et un règlement n°2012-04 relatif à la comptabilisation des certificats d'économie d'énergie. Ces deux règlements, en cours d'homologation, et leur note de présentation sont disponibles ici

 

19 october 2012 The ANC's college has adopted on 4 October 2012 regulation n° 2012-03 on the accounting for GHG emission rights and regulation n° 2012-04 on the accounting for energy saving certificates. Both regulations, pending ratification, and their presentation notes are available in French

16 octobre 2012 Lettre de commentaire de l'ANC à la consultation de l'IASB sur son exposé-sondage ED/2012/1 visant à amender certaines normes IFRS dans le cadre de la procédure d'améliorations annuelles - Cycle 2010-2012

 

16 october 2012 ANC comment letter on the IASB's proposals related to the annual improvements 2010-2012 cycle (ED/2012/1)

28 août 2012 L’Autorité des Normes Comptables (ANC) et la Caisse des Dépôts lancent un partenariat de recherche avec la Toulouse School of Economics.

Communiqué

 

28 august 2012 The Autorité des normes comptables (ANC) and the Caisse des Dépôts launch a research partnership with Toulouse School of Economics

Communiqué


12 juillet 2012 L'Autorité des normes comptables (ANC) et son homologue anglais (FRC) publient avec l'Efrag un document relatif aux annexes des comptes en IFRS.
Le document est soumis à commentaires jusqu'au 31 décembre 2012.

Plus d'informations

 

12 July 2012 The Autorité des normes comptables (ANC), together with its UK counterpart (FRC) and Efrag issue a discussion paper on the notes prepared under IFRS.
The discussion paper is open for comment until 31 December, 2012.

More information



image dernières parutions
Règlements de l'ANC en cours d'homologation

Règlements de l'ANC


décembre 2012


Règlement de l'ANC n° 2012-07 du 3 décembre 2012 relatif au traitement comptable du changement de régime fiscal des mutuelles et des institutions de prévoyance dans les comptes consolidés ou combinés

Règlement de l'ANC n° 2012-06 du 30 novembre 2012 relatif à l'annexe des comptes annuels des fonds et sociétés visés par le décret n° 2012-465 du 10 avril 2012 relatif à l'encadrement et à la transparence des frais et commissions prélevés

Règlement de l'ANC n° 2012-05 du 8 novembre 2012 modifiant l'article 380-1 du règlement CRC n° 99-03

Règlement de l'ANC n° 2012-04 du 4 octobre 2012 relatif à la comptabilisation des certificats d'économie d'énergie

Règlement de l'ANC n° 2012-03 du 4 octobre 2012 relatif à la comptabilisation des quotas d'émission de gaz à effet de serre et unités assimilées

Règlement
de l’ANC n° 2012-02 du 7 mars 2012 relatif à l’application de l’article L. 233-24 du code de commerce.

Règlement
de l’ANC n° 2012-01 du 19 mars 2012 relatif au traitement comptable du changement de régime fiscal des mutuelles et des institutions de prévoyance dans les comptes consolidés ou combinés des exercices clos au 31 décembre 2011.

Recommandations


Recommandation RECO n° 2013-01 du 4 avril 2013 relative à la présentation de la quote-part du résultat net des entreprises mises en équivalence dans le compte de résultat consolidé établi selon les normes comptables internationales

21 décembre 2012
Recommandation RECO n° 2012-02 du 21 décembre 2012 relative à la présentation de l’annexe des comptes consolidés établis selon les normes comptables internationales - Modèle d’annexe simplifiée pour les sociétés moyennes et petites
Recommandation RECO n° 2012-01 du 21 décembre 2012 relative à l’élaboration de l’annexe des comptes consolidés établis selon les normes comptables internationales - Principes généraux

Avis

12 juin 2013
Avis n° 2013-03 du 6 juin 2013 relatif à l’article 6 du projet d’ordonnance transposant la directive AIFM

Avis n° 2013-02 du 6 juin 2013 relatif au projet de décret modifiant les règles d'investissement des entreprises d'assurance dans les prêts à l'économie ou les titres assimilés
Avis n° 2013-01 du 4 avril 2013 relatif au projet de décret relatif à la simplification de certaines obligations comptables applicables aux commerçants et de diverses mesures du droit des sociétés

10 janvier 2012

Avis n° 2011-02 du 1er décembre 2011 relatif au projet de décret relatif à l'entrepreneur individuel

2 mai 2011

Avis n° 2011-01 du 11 avril 2011 relatif aux projets de décret et d'arrêté relatifs au plan d'épargne populaire et portant modification du code des assurances

Informations


1er mars 2013
- Le Collège de l'ANC a pris position sur le traitement comptable en règles françaises du crédit d'impôt pour la compétitivité et l'emploi (CICE)

6 janvier 2012 - Compendium des textes applicables au traitement comptable de la dépréciation des titres Entreprises - Banques - Assurances

 
Activités internationales
» IASB

9 avril 2013 Lettre de commentaire de l'ANC à l'IASB sur ses exposés-sondages 2012/3 (Méthode de la mise en équivalence : quote-part des autres variations de l'actif net), 2012/6 (cession ou apport d'actifs entre un investisseur et une entreprise associée ou une coentreprise) et 2012/7 (acquisition d'intérêts dans une activité conjointe)

8 avril 2013 Lettre de commentaire de l'ANC à l'IASB sur son exposé-sondage 2012/5 relatif à des clarifications concernant les méthodes acceptables d'amortissement selon les normes IAS 16 et IAS 38

8 avril 2013 Lettre de commentaire de l'ANC à l'IASB sur son exposé-sondage 2013/2 proposant des amendements aux normes IAS 39 et à IFRS 9 relatifs à la novation de dérivés et à la continuation de la comptabilité de couverture

7 mars 2013 Lettre de commentaire de l'ANC à l'IASB sur son exposé-sondage 2012/2 relatif à des améliorations apportées à certaines normes IFRS

7 mars 2013 ANC comment letter on the IASB's Exposure Draft 2012/4 on classification and measurement - limited amendements to IFRS 9

19 novembre 2012 Lettre de commentaire de l'ANC à la consultation de l'IASB sur sa demande d'information relative à sa revue post mise en oeuvre de la norme IFRS 8, secteurs opérationnels

16 octobre 2012 Lettre de commentaire de l'ANC à la consultation de l'IASB sur son exposé-sondage ED/2012/1 visant à amender certaines normes IFRS dans le cadre de la procédure d'améliorations annuelles - Cycle 2010-2012

20 juillet 2012 Réponse de l'ANC à l'EFRAG et au FRC sur leur document de discussion relatif à la comptabilisation des impôts

15 mars 2012 Lettre de commentaire de l'ANC à la consultation de l'IASB sur son exposé - sondage relatif au chiffre d'affaires provenant des contrats avec les clients

14 mars 2012 Lettre de commentaire de l'ANC à la consultation de l'IASB sur son exposé sondage d'amendements aux modalités de transition de la norme IFRS 10

10 janvier 2012 Lettre de commentaire de l'ANC à la consultation de l'IASB sur son exposé sondage relatif aux entités d'investissement


» EFRAG

20 juillet 2012 Réponse de l'ANC à l'EFRAG et au FRC sur leur document de discussion relatif à la comptabilisation des impôts

16 avril 2012 Réponse de l'ANC à l'EFRAG sur son document de discussion sur la comptabilisation des regroupements d'entreprises sous contrôle commun

8 mars 2012 Réponse de l'ANC à l'EFRAG sur son projet de recommandation d'adoption des normes relatives à la consolidation (IFRS 10, 11, 12, IAS 27R et IAS 28R) par l'UE

10 janvier 2012 Réponse de l'ANC à l'EFRAG sur son projet de recommandation pour l'UE de l'amendement de l'IASB sur la norme IAS 12 - Impôt différé (2010)

6 janvier 2012 Réponse de l'ANC à l'EFRAG sur son projet de recommandation d'adoption de la norme IFRS 13 par l'UE


» IFRIC

17 septembre 2012 Lettre à M. Wayne UPTON, président de l'IFRS Interpretations Committee sur son projet d'interprétation DI /2012/2 relatif à la comptabilisation des puts sur intérêts minoritaires.


11 septembre 2012 Letter to M. Wayne Upton, Chairman of the IFRS Interpretations Committee. Levies Charged by Public Authorities on Entities that operate in a Specific Market


10 juillet 2012 ANC's letter to Wayne Upton
Tentative Agenda Decisions - IAS 39 - Accounting for different aspects of restructuring Greek Government Bonds


» Autres organismes

17th January 2013 ANC letter to ACSB, the Canadian accounting standard setter, commenting its Discussion Paper "Towards a measurement framework"



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