Révision du cadre conceptuel

Date: 01 juin 2013

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Rôle du cadre conceptuel    (The role of a conceptual framework). L’ANC, les normalisateurs comptables nationaux allemand, anglais et italien ainsi que l’EFRAG publient un document relatif à leur stratégie de contribution proactive à la révision du cadre conceptuel des normes IFRS. Ce bulletin aborde les aspects suivants : le rôle du cadre conceptuel pour l'IASB, le caractère exhaustif du cadre conceptuel pour la détermination des dispositions normatives à requérir, le rôle du cadre conceptuel pour les préparateurs des états financiers, le processus de décision dérivé du cadre conceptuel, et les conséquences d'un cadre conceptuel révisé sur les normes IFRS existantes.

En mai 2009, l’EFRAG, dans le cadre des travaux PAAinE, a publié également un document sur les besoins des utilisateurs financiers « Elements of the framework debate - The Needs of Users of Financial Information: A users survey ».

En octobre 2006, l’EFRAG, dans le cadre des travaux PAAinE, a publié également un document de discussion sur la place du cadre conceptual : « Elements of the framework debate- The Conceptual Framework starting from the right place ? » . La synthèse  des réponses reçues lors de cette consultation a été publiée en février 2009.

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