Recommandations et autres

Les recommandations sont accessibles par année.

Décision du Collège de l’ANC du 29 septembre 2022

29 septembre 2022

Le collège de l’Autorité des Normes Comptables informe de la caducité de 33 communiqués du Conseil National de la Comptabilité

Principes sous-jacents à l’élaboration par l’ANC des normes comptables françaises (comptes annuels et comptes consolidés)

12 septembre 2022

Ce document est un document interne à l’ANC qui a pour but de guider les travaux de normalisation comptable. Le Collège de l’ANC a décidé de le rendre public dans un souci de transparence et de pédagogie

RECO_2022-02

20 mai 2022

Recommandation n° 2022-02 du 13 mai 2022 portant sur les modalités de première application du règlement ANC n° 2020-01 relatif aux comptes consolidés établis selon les normes comptables françaises

Recommandation n°2022-01 du 8 avril 2022 relative au format des comptes consolidés des établissements du secteur bancaire selon les normes comptables internationales (voir normes comptables internationales)

Le Collège de l’ANC a adopté le 11 mars 2022 une décision relative à la caducité de l’avis N° 2003-04

05 avril 2022

Le Collège de l’ANC a adopté le 11 mars 2022 une décision relative à la caducité de l’avis N° 2003-04 du Conseil national de la comptabilité du 1^er avril 2003 relatif aux obligations comptables des centres de formation d’apprentis

Recommandations et autres

Décision du Collège de l’ANC du 29 septembre 2022

Principes sous-jacents à l’élaboration par l’ANC des normes comptables françaises (comptes annuels et comptes consolidés)

RECO_2022-02

Reco 2022-01

Le Collège de l’ANC a adopté le 11 mars 2022 une décision relative à la caducité de l’avis N° 2003-04

Voir aussi