Le Collège de l’ANC répond au projet de lettre de commentaires de l’EFRAG en réponse à l’exposé sondage ED/2017/3 de l’IASB
Le Collège de l’ANC répond au projet de lettre de commentaires de l’EFRAG en réponse à l’exposé sondage ED/2017/3 de l’IASB
Le Collège de l’ANC répond au projet de lettre de commentaires de l’EFRAG en réponse à l’exposé sondage ED/2017/3 de l’IASB proposant des amendements d’IFRS 9 relatifs aux clauses de remboursement anticipé symétrique
Le Collège de l’ANC répond à la consultation publique de la Commission Européenne relative aux Autorités de Supervision Européennes
Le Collège de l’ANC répond à la consultation publique de la Commission Européenne relative aux Autorités de Supervision Européennes
Le Collège de l’ANC répond à la consultation publique de la Commission Européenne publiée en mars 2017 relative aux activités des Autorités de Supervision Européennes (questions 14 et 15).
RECO N° 2017-01
RECO N° 2017-01
Le Collège de l’ANC a adopté le 10 mars 2017 une recommandation relative aux modalités de mise en œuvre de l’article 621-11 du règlement ANC n° 2014-03 relatif au plan comptable général . Cette recommandation précise le traitement dans les comptes des syndics de copropriété des fonds des syndicats de copropriétaires.
Le Collège de l’ANC répond au projet de lettre de commentaires de l’EFRAG relatif à l’ED 2017/1 de l’IASB
Le Collège de l’ANC répond au projet de lettre de commentaires de l’EFRAG relatif à l’ED 2017/1 de l’IASB
Le Collège de l’ANC répond au projet de lettre de commentaires de l’EFRAG publié en février 2017 relatif à l’ED 2017/1 de l’IASB « Améliorations annuelles des normes IFRS – Cycle 2015-2017 »
L’ANC répond au projet d’avis d’homologation (DEA) de l’EFRAG sur la norme IFRS 16 / Contrats de Location
L’ANC répond au projet d’avis d’homologation (DEA) de l’EFRAG sur la norme IFRS 16 / Contrats de Location
Le Collège de l’ANC répond au projet d’avis d’homologation (DEA) de l’EFRAG publié en février 2017 et relatif à la norme IFRS 16 – « Contrats de Location »
l’ANC répond au Comité de Bâle sur le « traitement prudentiel des provisions comptables »
l’ANC répond au Comité de Bâle sur le « traitement prudentiel des provisions comptables »
Lettre de commentaire de l’ANC au Comité de Bâle sur son papier de discussion d385 « traitement prudentiel des provisions comptables »
Recommandation 2016-01
Recommandation 2016-01
Recommandation N° 2016-01 du 2 décembre 2016 relative aux informations à mentionner dans l’annexe des comptes consolidés établis selon les normes comptables françaises et internationales
Réponse à la consultation préliminaire de l’EFRAG
Réponse à la consultation préliminaire de l’EFRAG
Le Collège de l’ANC répond au Document de Consultation Préliminaire de l’EFRAG publié en octobre 2016 et relatif à la norme IFRS 16 « Contrats de location »
Réponse à la consultation de l’EBA
Réponse à la consultation de l’EBA
Le Collège de l’ANC répond au document pour consultation de l’Autorité Bancaire Européenne du 26 juillet 2016 , traitant d’un "projet de lignes directrices pour les établissements de crédit, sur leurs pratiques de gestion des risques de contrepartie, et de comptabilisation des pertes attendues"