l’ANC répond au Comité de Bâle sur le « traitement prudentiel des provisions comptables »

03 février 2017

l’ANC répond au Comité de Bâle sur le « traitement prudentiel des provisions comptables »

Lettre de commentaire de l’ANC au Comité de Bâle sur son papier de discussion d385 « traitement prudentiel des provisions comptables »
 

Recommandation 2016-01

16 décembre 2016

Recommandation 2016-01

Recommandation N° 2016-01 du 2 décembre 2016 relative aux informations à mentionner dans l’annexe des comptes consolidés établis selon les normes comptables françaises et internationales
 

Réponse à la consultation préliminaire de l’EFRAG

07 décembre 2016

Réponse à la consultation préliminaire de l’EFRAG

Le Collège de l’ANC répond au Document de Consultation Préliminaire de l’EFRAG publié en octobre 2016 et relatif à la norme IFRS 16 « Contrats de location »
 

Réponse à la consultation de l’EBA

24 octobre 2016

Réponse à la consultation de l’EBA

Le Collège de l’ANC répond au document pour consultation de l’Autorité Bancaire Européenne du 26 juillet 2016 , traitant d’un "projet de lignes directrices pour les établissements de crédit, sur leurs pratiques de gestion des risques de contrepartie, et de comptabilisation des pertes attendues" 

Efrag

13 mai 2016

Efrag

Le Collège de l’ANC répond à l’EFRAG sur son appel à commentaire relatif au document d’étude sur  “Le Tableau des Flux de Trésorerie des Institutions Financières”

Iasb

10 février 2016

Iasb

Le Collège de l’ANC répond à l’IASB sur son exposé-sondage ED/2015/11 «Application d’IFRS 9 Instruments financiers et d’IFRS 4 Contrats d’assurance».

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