Le Collège de l’ANC répond au projet de lettre de commentaires de l’EFRAG relatif à l’ED 2017/1 de l’IASB
Le Collège de l’ANC répond au projet de lettre de commentaires de l’EFRAG publié en février 2017 relatif à l’ED 2017/1 de l’IASB « Améliorations annuelles des normes IFRS – Cycle 2015-2017 »
L’ANC répond au projet d’avis d’homologation (DEA) de l’EFRAG sur la norme IFRS 16 / Contrats de Location
Le Collège de l’ANC répond au projet d’avis d’homologation (DEA) de l’EFRAG publié en février 2017 et relatif à la norme IFRS 16 – « Contrats de Location »
l’ANC répond au Comité de Bâle sur le « traitement prudentiel des provisions comptables »
Lettre de commentaire de l’ANC au Comité de Bâle sur son papier de discussion d385 « traitement prudentiel des provisions comptables »
Recommandation 2016-01
Recommandation N° 2016-01 du 2 décembre 2016 relative aux informations à mentionner dans l’annexe des comptes consolidés établis selon les normes comptables françaises et internationales
Réponse à la consultation préliminaire de l’EFRAG
Le Collège de l’ANC répond au Document de Consultation Préliminaire de l’EFRAG publié en octobre 2016 et relatif à la norme IFRS 16 « Contrats de location »
Réponse à la consultation de l’EBA
Le Collège de l’ANC répond au document pour consultation de l’Autorité Bancaire Européenne du 26 juillet 2016 , traitant d’un "projet de lignes directrices pour les établissements de crédit, sur leurs pratiques de gestion des risques de contrepartie, et de comptabilisation des pertes attendues"
Efrag
Le Collège de l’ANC répond à l’EFRAG sur son appel à commentaire relatif au document d’étude sur “Le Tableau des Flux de Trésorerie des Institutions Financières”
Iasb
Le Collège de l’ANC répond à l’IASB sur son exposé-sondage ED/2015/11 «Application d’IFRS 9 Instruments financiers et d’IFRS 4 Contrats d’assurance».
Contribution de l’ANC au questionnaire en ligne de l’ESMA sur la taxonomie
Contribution de l’ANC au questionnaire en ligne de l’ESMA sur la taxonomie / le format électronique unique européen (ESEF)