Le Collège de l’ANC répond au rejet provisoire de l’IFRS-IC sur le thème IFRS 9 – Renégociations de passifs

22 mai 2017

Le Collège de l’ANC répond au rejet provisoire de l’IFRS-IC sur le thème IFRS 9 – Renégociations de passifs

Le Collège de l’ANC répond au rejet provisoire de l’IFRS-IC du mois de mai 2017 sur le thème IFRS 9 – Renégociations de passifs financiers ne pouvant faire l’objet d’une modification ou échange de dettes sans décomptabilisation

Le Collège de l’ANC répond au projet de lettre de commentaires de l’EFRAG en réponse à l’exposé sondage ED/2017/3 de l’IASB

19 mai 2017

Le Collège de l’ANC répond  au projet de lettre de commentaires de l’EFRAG en réponse à l’exposé sondage ED/2017/3 de l’IASB

Le Collège de l’ANC répond  au projet de lettre de commentaires de l’EFRAG en réponse à l’exposé sondage ED/2017/3 de l’IASB proposant des amendements d’IFRS 9 relatifs aux clauses de remboursement anticipé symétrique
 

Le Collège de l’ANC répond à la consultation publique de la Commission Européenne relative aux Autorités de Supervision Européennes

16 mai 2017

Le Collège de l’ANC répond à la consultation publique de la Commission Européenne relative aux Autorités de Supervision Européennes

Le Collège de l’ANC répond à la consultation publique de la Commission Européenne publiée en mars 2017 relative aux activités des Autorités de Supervision Européennes (questions 14 et 15).

RECO N° 2017-01

05 avril 2017

RECO N° 2017-01

Le Collège de l’ANC a adopté le 10 mars 2017 une recommandation relative aux modalités de mise en œuvre de l’article 621-11 du règlement ANC n° 2014-03 relatif au plan comptable général . Cette recommandation précise le traitement dans les comptes des syndics de copropriété des fonds des syndicats de copropriétaires.

l’ANC répond au Comité de Bâle sur le « traitement prudentiel des provisions comptables »

03 février 2017

l’ANC répond au Comité de Bâle sur le « traitement prudentiel des provisions comptables »

Lettre de commentaire de l’ANC au Comité de Bâle sur son papier de discussion d385 « traitement prudentiel des provisions comptables »
 

Recommandation 2016-01

16 décembre 2016

Recommandation 2016-01

Recommandation N° 2016-01 du 2 décembre 2016 relative aux informations à mentionner dans l’annexe des comptes consolidés établis selon les normes comptables françaises et internationales
 

Réponse à la consultation préliminaire de l’EFRAG

07 décembre 2016

Réponse à la consultation préliminaire de l’EFRAG

Le Collège de l’ANC répond au Document de Consultation Préliminaire de l’EFRAG publié en octobre 2016 et relatif à la norme IFRS 16 « Contrats de location »
 

Réponse à la consultation de l’EBA

24 octobre 2016

Réponse à la consultation de l’EBA

Le Collège de l’ANC répond au document pour consultation de l’Autorité Bancaire Européenne du 26 juillet 2016 , traitant d’un "projet de lignes directrices pour les établissements de crédit, sur leurs pratiques de gestion des risques de contrepartie, et de comptabilisation des pertes attendues" 

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