L’objet du présent document est de présenter les objectifs assignés aux comptes annuels et les principes que l’ANC prend en considération dans ses travaux de normalisation.

Ce document est un document interne à l’ANC qui a pour but de guider les travaux de normalisation comptable. Il n’a pas vocation à constituer un cadre de référence pour l’application des règles comptables à destination des préparateurs et des utilisateurs des comptes.

Néanmoins, dans un souci de transparence et de pédagogie, le Collège de l’ANC a décidé de rendre public ce document interne afin de faire connaitre l’ensemble des objectifs et principes que l’ANC, en tant que normalisateur comptable, prend en compte dans l’élaboration de ses règlements comptables.

Ce document est susceptible d’évoluer, d’être complété et/ou modifié, au fur et à mesure des travaux de normalisation et des premiers retours d’expérience
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