Toutes actualités FR normes internationales
L’ANC répond à la consultation de l’IASB sur l’exposé-sondage de mai 2024 : Contrats d’électricité renouvelable
11 juillet 2024
L’ANC répond à la consultation de l’IFRS-IC sur ses deux décisions provisoires de novembre 2023
01 février 2024
L’ANC répond à l’EFRAG concernant l’exposé-sondage de l’IASB, Annual Improvements – volume 11
28 novembre 2023
L’ANC répond à la consultation de l’IASB sur la revue post-application de la norme IFRS 9 Instruments financiers – volet dépréciation
27 septembre 2023
Le Plan stratégique 2023
19 juillet 2023
L’ANC répond à l’exposé-sondage de l’IASB Projet d’amendements au classement et l’évaluation des instruments financiers
07 juillet 2023
Le collège de l'ANC procède à la mise à jour de la recommandation n° 2020-02 du 6 mars 2020 relative à la codification des états financiers de la recommandation 2020-01
02 décembre 2022
Le Collège de l'ANC a adopté des amendements visant à mettre à jour la recommandation n° 2020-02 du 6 mars 2020 relative à la codification des états financiers de la recommandation 2020-01
Une version de la recommandation amendée est proposée en mode suivi des modifications à titre informatif
version de la recommandation amendée
version en mode suivi des modifications
Nomination de Patrick de Cambourg à la présidence du Sustainability Reporting Board de l’EFRAG
16 novembre 2022
Décision du Collège de l’ANC du 29 septembre 2022
29 septembre 2022
L’ANC et l’EFRAG ont organisé un évènement d’échanges (outreach) pour les acteurs français sur les projets de standards européens sur la durabilité le jeudi 02 juin 2022
03 juin 2022
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Publication de la recommandation n° 2022-01 du 8 avril 2022 relative au format des comptes consolidés des établissements du secteur bancaire établis selon les normes comptables internationales
13 mai 2022
Le Collège de l’ANC a adopté le 8 avril 2022 une recommandation relative au format des comptes consolidés des établissements du secteur bancaire selon les normes comptables internationales - Note de présentation. Cette recommandation se substitue à la recommandation 2017-02 du 02 juin 2017
L’ANC répond à l’exposé-sondage de l’IASB Passifs non-courants soumis à conditions, amendements proposés à IAS 1
21 mars 2022
L’ANC répond à l’exposé-sondage de l’IASB Filiales n’ayant pas d’obligation d’information du public : Informations à fournir
07 janvier 2022
L’ANC commente l’exposé-sondage Obligations d’information dans les normes IFRS — Une approche pilote
07 janvier 2022
Le Collège de l’ANC répond à la troisième consultation de l’IASB sur son programme de travail (‘Third Agenda Consultation’)
27 septembre 2021
L’ANC commente l’exposé-sondage Première application d’IFRS 17 et d’IFRS 9 - Informations comparatives
21 septembre 2021
Le Collège de l’ANC commente le document de réflexion DP/2020/2 de l’IASB Business Combinations under Common Control
23 juillet 2021
Le Collège de l’ANC commente l’Exposé-Sondage 2021/1 de l’IASB Actifs et passifs réglementaires
23 juillet 2021
L’ANC répond à l’IASB sur la revue post-application des normes IFRS 10, IFRS 11 et IFRS 12
10 mai 2021
L’ANC commente les projets de décisions de l'IFRS-IC du mois de décembre 2020 relatifs à IAS 1 et IAS 19
15 février 2021
Le Collège de l’ANC a procédé à une correction mineure sur la recommandation 2017-02 relative au format des comptes consolidés des établissements du secteur bancaire selon les normes comptables internationales
05 février 2021
Le Collège de l’ANC a procédé à une correction mineure sur la recommandation 2017-02 relative au format des comptes consolidés des établissements du secteur bancaire selon les normes comptables internationales
Version actualisée de la recommandation N°2017-02
Le Collège de l'ANC a adopté la recommandation n° 2021-01 du 5 février 2021 relative à la codification des états financiers de la recommandation 2017-02
05 février 2021
Le Collège de l'ANC a adopté la recommandation n° 2021-01 du 5 février 2021 relative à la codification des états financiers de la recommandation 2017-02 - Texte de la recommandation
Le Collège de l'ANC commente le Document de réflexion de l'IASB relatif aux Regroupements d'entreprises - Notes annexes, goodwill et dépréciation
18 décembre 2020
Le collège de l’ANC commente le projet de décision de l'IFRS IC du mois de septembre 2020 sur IFRS 10 et IFRS 16
26 novembre 2020
Le collège de l’ANC commente l’Exposé Sondage de l’IASB relatif à la présentation des états financiers et aux informations à fournir
28 septembre 2020
COVID-19 : Etablissements bancaires, Recommandations et Observations - Comptes et situations établis à compter du 1er janvier 2020
24 juillet 2020
Le Collège de l’ANC publie ses recommandations et observations relatives à la prise en compte des conséquences de l’événement Covid-19 dans les comptes et situations établis par les établissements de crédit à compter du 1er janvier 2020
Document détaillé
COVID-19 : Mise à jour des recommandations et observations – comptes et situations établis à compter du 1er janvier 2020
24 juillet 2020
Le Collège de l’ANC procède à une mise à jour de la réponse à la question B6A incluse dans ses recommandations et observations relatives à la prise en compte des conséquences de l’événement Covid-19 dans les comptes et situations intermédiaires établis à compter du 1er janvier 2020. Cette question porte sur l’inscription des charges et produits liés à l’événement Covid-19 dans les rubriques résultat exceptionnel ou résultat non courant
Document détaillé
Synthèse
COVID-19 : Secteur de l’assurance, Recommandations et Observations - Comptes et situations établis à compter du 1er janvier 2020
03 juillet 2020
Le Collège de l’ANC publie ses recommandations et ses observations relatives à la prise en compte des conséquences de l’événement Covid-19 dans les comptes et situations intermédiaires établis à compter du 1er janvier 2020 pour les entreprises d’assurance
Document détaillé
Synthèse
COVID-19 : Mise à jour des recommandations et observations - Comptes et situations établis à compter du 1er janvier 2020
03 juillet 2020
Le Collège de l’ANC procède à une mise à jour des questions H1 et H2 incluses dans ses recommandations et ses observations relatives à la prise en compte des conséquences de l’événement Covid-19 dans les comptes et situations intermédiaires établis à compter du 1er janvier 2020. Ces questions sont relatives au traitement comptable des prêts garantis par l’Etat chez l’emprunteur.
Document détaillé
Synthèse
L’ANC commente le projet d’amendement ED/2020/1 d’IFRS 9, IAS 39, IFRS 4 et IFRS 16 – Interest Rate Benchmark Reform
03 juin 2020
COVID-19 : Recommandations et observations - Comptes et situations établis à compter du 1er janvier 2020
18 mai 2020
Le Collège de l’ANC publie ses recommandations et ses observations relatives à la prise en compte des conséquences de l’événement Covid-19 dans les comptes et situations intermédiaires établis à compter du 1er janvier 2020.
- Document détaillé
- Synthèse
En référence à la lettre de l’EFRAG du 24 mars 2020 à l’IASB, l’ANC propose une solution technique au problème des cohortes annuelles dans la norme IFRS 17 amendée à venir.
15 mai 2020
En référence à la lettre de l’EFRAG du 24 mars 2020 à l’IASB, l’ANC propose une solution technique au problème des cohortes annuelles dans la norme IFRS 17 amendée à venir.
Le collège de l'ANC a adopté la recommandation n° 2020-01 du 6 mars 2020 relative au format des comptes consolidés des entreprises établis selon les normes comptables internationales
06 mars 2020
Le collège de l'ANC a adopté la recommandation n° 2020-01 du 6 mars 2020 relative au format des comptes consolidés des entreprises établis selon les normes comptables internationales
(hors établissements du secteur bancaire et organismes d'assurance)
L’ANC commente le projet de décision de l’IFRS IC du mois de novembre 2019 – IAS 38 et IFRS 15
10 février 2020
Le Collège de l’ANC commente l'exposé sondage de l’IASB sur les propositions d’amendements à apporter à IAS 1 et à IFRS Practice Statement 2
11 décembre 2019
L’ANC commente le projet de décision de l’IFRS IC du mois de septembre 2019 - IFRS 15
25 novembre 2019
L’ANC commente le projet de décision de l’IFRS IC du mois de septembre 2019 sur la norme suivante :
IFRS 15 – Produits des activités ordinaires tirés de contrats conclus avec des clients – Coûts de formation engagés pour l’exécution d’un contrat.
Le Collège de l’ANC commente la lettre de commentaire à l’IASB sur sa proposition d’amendement à IAS 12
12 novembre 2019
Le Collège de l’ANC commente l’exposé sondage ED/2019/4 de l’IASB proposant d’amender IFRS 17
27 septembre 2019
Le Collège de l’ANC commente la lettre de commentaires de l’EFRAG relative à l’exposé sondage ED/2019/4 de l’IASB proposant des amendements à IFRS 17
06 septembre 2019
Contribution de l’ANC à l’ESMA sur la juste valeur
25 juillet 2019
L'ANC commente les propositions d’amendements du manuel de procédures de la fondation IFRS
24 juillet 2019
L’ANC soumet à l’IASB et à EFRAG une mise à jour de ses projets d’analyse d’IFRS 17
06 mai 2019
L’ANC soumet à l’IASB et à EFRAG une mise à jour de ses projets d’analyse d’IFRS 17 sur les sujets :
Flux de trésorerie d’acquisition
Présentation au bilan
Marge contractuelle de service (CSM)
Niveau d’agrégation
Contrats de réassurance
Transition
L’ANC soumet à l’IASB et à EFRAG un nouveau projet d’analyse sur les interactions entre IFRS 9 et IFRS 17
06 mai 2019
L’ANC soumet à l’IASB et à EFRAG un nouveau projet d’analyse sur les interactions entre IFRS 9 et IFRS 17
Le collège de l’ANC a commenté le projet de l’IASB d’amender la définition dans IAS 37 des contrats onéreux
15 avril 2019
L’ANC saisit l’IFRS-IC concernant la présentation au bilan des incertitudes relatives au traitement des impôts
15 mars 2019
L’ANC soumet à l’EFRAG des projets d’analyses d’IFRS 17
11 février 2019
L’ANC soumet à l’IASB des projets d’analyses d’IFRS 17
11 février 2019
L’ANC soumet à l’IASB des projets d’analyses d’IFRS 17
16 janvier 2019
L’ANC soumet à l’EFRAG des projets d’analyses d’IFRS 17
16 janvier 2019
- ANNÉE 2019
- ANNÉE 2018
-
Fonds monétaires MMF
27 novembre 2018
L’ANC commente les projets de décisions de l’IFRS-IC du mois de septembre 2018
21 novembre 2018
L’ANC commente les projets de décisions de l’IFRS-IC du mois de septembre 2018
L’ANC commente les projets de décisions de l’IFRS-IC du mois de septembre 2018 sur les normes suivantes :
IFRS 9 et IAS 39 – application de la vérification du caractère hautement probable dans une relation de couverture de flux de trésorerie futurs
IFRS 11 and IFRS 16 – Dettes de location d’un membre d’une opération conjointeL’ANC soumet à l’IASB des projets d’analyses d’IFRS 17 pour discussion
12 novembre 2018
L’ANC soumet à l’IASB des projets d’analyses d’IFRS 17 pour discussion
L’ANC soumet à l’IASB des projets d’analyses d’IFRS 17 pour discussion : Niveau d’agrégation, flux de trésorerie d’acquisition et présentation au bilanL’ANC soumet à l’EFRAG des projets d’analyses d’IFRS 17 pour discussion
05 novembre 2018
L’ANC soumet à l’EFRAG des projets d’analyses d’IFRS 17
L’ANC soumet à l’EFRAG des projets d’analyses d’IFRS 17 pour discussionL’ANC commente les projets de décisions de l’IFRS-IC du mois de juin 2018
06 août 2018
L’ANC commente les projets de décisions de l’IFRS-IC du mois de juin 2018
L’ANC commente les projets de décisions de l’IFRS-IC du mois de juin 2018 sur la norme suivante :
IAS 21 - Fixation d'un taux de change en l'absence prolongée de convertibilitéLe Collège de l’ANC répond à l’IASB et à l’EFRAG sur exposé sondage ED /2018/01 - « Changements de méthodes comptables – projet d’amendement d’IAS 8 »
11 juillet 2018
Le Collège de l’ANC répond à l’IASB et à l’EFRAG sur exposé sondage ED /2018/01
Le Collège de l’ANC répond à l’IASB et à l’EFRAG sur exposé sondage ED /2018/01 « Changements de méthodes comptables – projet d’amendement d’IAS 8 » (mars 2018)Le Collège de l’ANC répond au projet de recherche de L’EFRAG «Instruments de capitaux propres – Dépréciation et recyclage»
05 juin 2018
Le Collège de l’ANC répond au projet de recherche de L’EFRAG «Instruments de capitaux propres – Dépréciation et recyclage»
Le Collège de l’ANC répond au projet de recherche de l’EFRAG publié en mars 2018 – « Instruments de capitaux propres – Dépréciation et recyclage »Relevé de conclusions de l’ANC relatif aux baux commerciaux en France
16 février 2018
Relevé de conclusions de l’ANC relatif aux baux commerciaux en France
Relevé de conclusions de l’ANC relatif à l’examen, sur le plan comptable, de l’existence d’une option de renouvellement ainsi que de la période pendant laquelle le contrat est exécutoire et de la période non-résiliable des baux commerciaux en France dans le contexte de la mise en œuvre pratique des normes internationales applicables en la matière.L’ANC répond au projet d’avis d’homologation (DEA) de l’EFRAG sur l’Amendement IAS 28 « Part d’intérêt à long terme dans une entreprise associée ou une coentreprise ».
06 février 2018
L’ANC répond au projet d’avis d’homologation (DEA) de l’EFRAG sur l’Amendement IAS 28
Le Collège de l’ANC répond au projet d’avis d’homologation (DEA) de l’EFRAG publié en décembre 2017 et relatif à l’amendement de la norme IAS 28 – « Part d’intérêt à long terme dans une entreprise associée ou une coentreprise »L’ANC commente les projets de décisions de l’IFRS-IC du mois de novembre 2017
30 janvier 2018
L’ANC commente les projets de décisions de l’IFRS-IC du mois de novembre 2017
L’ANC commente les projets de décisions de l’IFRS-IC du mois de novembre 2017 sur les normes suivantes :
IFRS15 - Produits des activités ordinaires tirés de contrats conclus avec des clients - Comptabilisation des produits dans un contrat du secteur immobilier prévoyant le transfert d’un terrain
IFRS 9 - Instruments financiers et IAS 1 - Présentation des états financiers - Présentation des produits d’intérêt au titre d’instruments financiers spécifiquesLe Collège de l’ANC répond à l’EFRAG sur son papier de discussion
17 janvier 2018
Le Collège de l’ANC répond à l’EFRAG sur son papier de discussion
Le Collège de l’ANC répond à l’EFRAG sur son papier de discussion « Tests de dépréciation du goodwill : peuvent-ils être améliorés ? »Le Collège de l’ANC répond à l’EFRAG sur l’exposé sondage : Méthode comptable et Estimations comptables
15 janvier 2018
Le Collège de l’ANC répond à l’EFRAG sur l’exposé sondage : Méthode comptable et Estimations comptables
Le Collège de l’ANC répond à l’EFRAG sur l’Exposé Sondage (ED/2017/5) - Projet d’amendement IAS 8 : Méthode comptable et Estimations comptables (Septembre 2017)Le Collège de l’ANC répond à l’IASB et à l’EFRAG sur l’exposé sondage – Définition de la matérialité
15 janvier 2018
Le Collège de l’ANC répond à l’IASB et à l’EFRAG sur l’exposé sondage – Définition de la matérialité
Le Collège de l’ANC répond à l’IASB et à l’EFRAG sur l’Exposé Sondage (ED/2017/6) - Définition de la Matérialité – Propositions d’amendement à IAS 1 et IAS 8 publié par l'IASB (Septembre 2017)
- ANNÉE 2017
-
L’ANC commente le projet de décisions de l’IFRS-IC du mois de septembre 2017
21 novembre 2017
L’ANC commente le projet de décisions de l’IFRS-IC du mois de septembre 2017
L’ANC commente le projet de décisions de l’IFRS-IC du mois de septembre 2017 sur la norme IFRS15 - Produits des activités ordinaires tirés de contrats conclus avec des clients - Comptabilisation des produits dans un contrat du secteur immobilier
Le Collège de l’ANC répond à l’IASB sur l’exposé-sondage de l’IASB ED/2017/4 sur les amendements proposés d’IAS 16
19 octobre 2017
Le Collège de l’ANC répond à l’IASB sur l’exposé-sondage de l’IASB ED/2017/4 sur les amendements proposés d’IAS 16
Le Collège de l’ANC répond à l’IASB sur l’exposé-sondage de l’IASB ED/2017/4 sur les amendements proposés d’IAS 16 relatifs aux produits avant l’usage prévu d’un actifLe Collège de l’ANC répond à l’IASB et à l’EFRAG sur le document pour discussion
03 octobre 2017
Le Collège de l’ANC répond à l’IASB et à l’EFRAG sur le document pour discussion
Le Collège de l’ANC répond à l’IASB et à l’EFRAG sur le document pour discussion (DP 2017/1) Initiative - Principes d’Information Financière publié par l'IASB (Mars 2017)Le Collège de l’ANC répond à l’IASB sur la revue de la norme IFRS 13 publiée par l'IASB (Mai 2017) – PIR IFRS 13
22 septembre 2017
Le Collège de l’ANC répond à l’IASB sur la revue de la norme IFRS 13 publiée par l'IASB (Mai 2017) – PIR IFRS 13
Le Collège de l’ANC répond à l’IASB sur la revue de la norme IFRS 13 publiée par l'IASB (Mai 2017) – PIR IFRS 13 – Evaluation à la juste valeurCompte-rendu de l'EFRAG - Outreach du 6 septembre 2017
21 septembre 2017
Compte-rendu de l'EFRAG - Outreach du 6 septembre 2017
L'EFRAG a publié un compte-rendu de l'événement de sensibilisation conjointe sur «Better Communication» organisé en collaboration avec l'Autorité des Normes Comptables (l'ANC) et l'IASB, à Paris le 6 septembre 2017.L’ANC commente les projets de décisions de l’IFRS-IC du mois de juin 2017
04 août 2017
L’ANC commente les projets de décisions de l’IFRS-IC du mois de juin 2017
L’ANC commente les projets de décisions de l’IFRS-IC du mois de juin 2017 sur les normes IAS28, IAS37, IAS38, IFRS3 et IFRS9Le Collège de l’ANC répond à l’EFRAG et à l’IASB sur l’exposé sondage publié par l'IASB (ED/2017/2) - Amélioration IFRS 8
01 août 2017
Le Collège de l’ANC répond à l’EFRAG et à l’IASB sur l’exposé sondage publié par l'IASB (ED/2017/2) - Amélioration IFRS 8
Le Collège de l’ANC répond à l’EFRAG et à l’IASB sur l’exposé sondage publié par l'IASB (ED/2017/2) – Améliorations d’IFRS 8 Secteurs opérationnels (Propositions d’amendements à IFRS 8 et IAS 34)Le Collège de l’ANC répond au rejet provisoire de l’IFRS-IC sur le thème IFRS 9
05 juillet 2017
Le Collège de l’ANC répond au rejet provisoire de l’IFRS-IC sur le thème IFRS 9
Le Collège de l’ANC répond au rejet provisoire de l’IFRS-IC du mois de mai 2017 sur le thème IFRS 9 – Actifs financiers éligibles à une comptabilisation en juste valeur par OCIRECO N° 2017-02
14 juin 2017
RECO N° 2017-02
Le Collège de l’ANC a adopté le 2 juin 2017 une recommandation relative au format des comptes consolidés des établissements du secteur bancaire selon les normes comptables internationales - Note de présentation.Le Collège de l’ANC répond au rejet provisoire de l’IFRS-IC sur le thème IFRS 9 – Renégociations de passifs
22 mai 2017
Le Collège de l’ANC répond au rejet provisoire de l’IFRS-IC sur le thème IFRS 9 – Renégociations de passifs
Le Collège de l’ANC répond au rejet provisoire de l’IFRS-IC du mois de mai 2017 sur le thème IFRS 9 – Renégociations de passifs financiers ne pouvant faire l’objet d’une modification ou échange de dettes sans décomptabilisationLe Collège de l’ANC répond au projet de lettre de commentaires de l’EFRAG en réponse à l’exposé sondage ED/2017/3 de l’IASB
19 mai 2017
Le Collège de l’ANC répond au projet de lettre de commentaires de l’EFRAG en réponse à l’exposé sondage ED/2017/3 de l’IASB
Le Collège de l’ANC répond au projet de lettre de commentaires de l’EFRAG en réponse à l’exposé sondage ED/2017/3 de l’IASB proposant des amendements d’IFRS 9 relatifs aux clauses de remboursement anticipé symétrique
Le Collège de l’ANC répond à la consultation publique de la Commission Européenne relative aux Autorités de Supervision Européennes
16 mai 2017
Le Collège de l’ANC répond à la consultation publique de la Commission Européenne relative aux Autorités de Supervision Européennes
Le Collège de l’ANC répond à la consultation publique de la Commission Européenne publiée en mars 2017 relative aux activités des Autorités de Supervision Européennes (questions 14 et 15).RECO N° 2017-01
05 avril 2017
RECO N° 2017-01
Le Collège de l’ANC a adopté le 10 mars 2017 une recommandation relative aux modalités de mise en œuvre de l’article 621-11 du règlement ANC n° 2014-03 relatif au plan comptable général . Cette recommandation précise le traitement dans les comptes des syndics de copropriété des fonds des syndicats de copropriétaires.Le Collège de l’ANC répond au projet de lettre de commentaires de l’EFRAG relatif à l’ED 2017/1 de l’IASB
03 avril 2017
Le Collège de l’ANC répond au projet de lettre de commentaires de l’EFRAG relatif à l’ED 2017/1 de l’IASB
Le Collège de l’ANC répond au projet de lettre de commentaires de l’EFRAG publié en février 2017 relatif à l’ED 2017/1 de l’IASB « Améliorations annuelles des normes IFRS – Cycle 2015-2017 »L’ANC répond au projet d’avis d’homologation (DEA) de l’EFRAG sur la norme IFRS 16 / Contrats de Location
13 mars 2017
L’ANC répond au projet d’avis d’homologation (DEA) de l’EFRAG sur la norme IFRS 16 / Contrats de Location
Le Collège de l’ANC répond au projet d’avis d’homologation (DEA) de l’EFRAG publié en février 2017 et relatif à la norme IFRS 16 – « Contrats de Location »l’ANC répond au Comité de Bâle sur le « traitement prudentiel des provisions comptables »
03 février 2017
l’ANC répond au Comité de Bâle sur le « traitement prudentiel des provisions comptables »
Lettre de commentaire de l’ANC au Comité de Bâle sur son papier de discussion d385 « traitement prudentiel des provisions comptables »
- ANNÉE 2016
-
Recommandation 2016-01
16 décembre 2016
Recommandation 2016-01
Recommandation N° 2016-01 du 2 décembre 2016 relative aux informations à mentionner dans l’annexe des comptes consolidés établis selon les normes comptables françaises et internationales
Réponse à la consultation préliminaire de l’EFRAG
07 décembre 2016
Réponse à la consultation préliminaire de l’EFRAG
Le Collège de l’ANC répond au Document de Consultation Préliminaire de l’EFRAG publié en octobre 2016 et relatif à la norme IFRS 16 « Contrats de location »
Réponse à la consultation de l’EBA
24 octobre 2016
Réponse à la consultation de l’EBA
Le Collège de l’ANC répond au document pour consultation de l’Autorité Bancaire Européenne du 26 juillet 2016 , traitant d’un "projet de lignes directrices pour les établissements de crédit, sur leurs pratiques de gestion des risques de contrepartie, et de comptabilisation des pertes attendues"Efrag
19 octobre 2016
Gouvernance IFRS
16 septembre 2016
Efrag
13 mai 2016
Efrag
Le Collège de l’ANC répond à l’EFRAG sur son appel à commentaire relatif au document d’étude sur “Le Tableau des Flux de Trésorerie des Institutions Financières”Iasb
10 février 2016
Iasb
Le Collège de l’ANC répond à l’IASB sur son exposé-sondage ED/2015/11 «Application d’IFRS 9 Instruments financiers et d’IFRS 4 Contrats d’assurance».Contribution de l’ANC au questionnaire en ligne de l’ESMA sur la taxonomie / le format électronique unique européen (ESEF)
18 janvier 2016
Contribution de l’ANC au questionnaire en ligne de l’ESMA sur la taxonomie
Contribution de l’ANC au questionnaire en ligne de l’ESMA sur la taxonomie / le format électronique unique européen (ESEF)