Lettre de réponse à l’ED 2015-4 : Mise à jour des références liées au projet de cadre conceptuel

 Lettre de réponse à l’ED 2015-3 - IASB : Cadre conceptuel pour un reporting financier

Le collège de l’ANC répond à la consultation publique de la Fondation IFRS sur la revue par ses Trustees de la structure et de l’efficacité de son organisation.

Le Collège de l’ANC répond à l’EFRAG sur son projet de lettre de commentaire à l’IASB sur ses propositions de clarifications à IFRS 15.

Le Collège de l’ANC répond à l’EFRAG sur son projet de lettre de commentaire à l’IASB sur les propositions d’amendements des normes IFRS 10/ IAS 28

Le Collège de l’ANC répond à l’EFRAG sur son projet de lettre de commentaire à l’IASB sur les propositions d’amendements des normes IAS 19 et IFRIC 14 « Réévaluation lors de la modification, réduction ou liquidation d’un régime / Disponibilité d’un remboursement de l’excédent d’un régime à prestations définies ».

Le Collège de l'ANC répond à l’EFRAG sur son projet de lettre de commentaires à la Commission européenne sur l’adoption de la norme IFRS 9
 

Le Collège de l'ANC répond à l’EFRAG sur son projet de réponse à l’IASB sur les propositions d’amendements à apporter à IAS1 - Classement des dettes.

Le Collège de l'ANC répond à l’EFRAG sur son projet de réponse à l’IASB sur la proposition de modification de la date d’application de la norme IFRS15.

L’ANC a répondu à la question n° 8 relative aux normes comptables de la consultation publique de la Commission européenne sur le livre vert « Construire l’union des marchés de capitaux ».

Le Collège de l'ANC répond à l’EFRAG sur son projet de réponse à l’IASB sur les propositions d’amendements à apporter à IAS 7 –Etats des flux de trésorerie -  dans le cadre du projet « Informations financières » (exposé sondage n° 2014/6).

Lettre de commentaire de l'ANC à l’EFRAG sur son projet de réponse à l’IASB sur les propositions d’amendements à apporter à IFRS 2 – Classement et évaluation des transactions liées aux plans de paiements fondés sur des actions.

Le Collège de l'ANC répond à l'IASB sur ses propositions d'amendements à la définition et à la valorisation de l’unité de compte en cas d’investissement dans des sociétés cotées (ED 2014/4) – Impact sur IFRS10, IFRS12, IAS27, IAS28, IAS36 et IFRS13.

Le Collège de l’ANC répond à l’EFRAG sur son document de réflexion « Taxes : Que faudrait-il changer pour un traitement comptable différent en normes IFRS ? ».

 Le Collège de l’ANC répond à l’IASB sur son document de discussion sur les activités à tarifs régulés.