Le Collège de l'ANC commente le Document de réflexion DP/2020/1 de l'IASB relatif aux regroupements d'entreprises - notes annexes, goodwill et dépréciation (Business Combinations — Disclosures, Goodwill and Impairment)

L’ANC commente le projet de décision de l'IFRS IC du mois de septembre 2020 sur IFRS 10 et IFRS 16 - Cession bail d'un actif détenu par une entité mono-actif

L’ANC commente le projet de décision de l’IFRS IC du mois de juin 2020 – Affacturage inversée

Le collège de l’ANC commente l’Exposé Sondage ED/2019/7 de l’IASB relatif à un projet de dispositions générales en matière de présentation et d’informations à fournir (‘General Presentation and Disclosures’)

L’ANC répond au projet d’avis d’homologation (DEA) de l’EFRAG sur les amendements à la norme IFRS 4 – « Contrats d’Assurance »

Le Collège procède à la mise à jour de son relevé de conclusions du 16 février 2018 relatif à l’application de la norme IFRS 16 Contrats de location au cas des baux commerciaux français.

Réponse à la consultation de la Commission Européenne sur la révision de la directive extra-financière.
Lettre de couverture
Réponse au questionnaire

Answer to the European Commission’s consultation on the revision of the non-financial directive.
Cover letter
Response to the questionnaire

L’ANC commente le projet d’amendement ED/2020/1 d’IFRS 9, IAS 39, IFRS 4 et IFRS 16 – Interest Rate Benchmark Reform – Phase 2.

L’ANC commente le projet d’amendement ED/2020/2 d’IFRS 16 – Covid-19-Related Rent Concessions.

En référence à la lettre de l’EFRAG du 24 mars 2020 à l’IASB, l’ANC propose une solution technique au problème des cohortes annuelles dans la norme IFRS 17 amendée à venir.

Le collège de l'ANC a adopté la recommandation n° 2020-02 du 6 mars 2020 relative à la codification des états financiers de la recommandation 2020-01

Le collège de l'ANC a adopté la recommandation n° 2020-01 du 6 mars 2020 relative au format des comptes consolidés des entreprises établis selon les normes comptables internationales
(hors établissements du secteur bancaire et organismes d'assurance)

L’ANC commente le projet de décision de l’IFRS IC du mois de novembre 2019 sur IAS 38 et IFRS - Paiements reçus à l’occasion du transfert d’un joueur