L’ANC commente le projet de décisions de l’IFRS-IC du mois de septembre 2017 sur la norme IFRS15 - Produits des activités ordinaires tirés de contrats conclus avec des clients -  Comptabilisation des produits dans un contrat du secteur immobilier

Le Collège de l’ANC répond à l’IASB sur l’exposé-sondage de l’IASB ED/2017/4 sur les amendements proposés d’IAS 16 relatifs aux produits avant l’usage prévu d’un actif

Le Collège de l’ANC répond à l’IASB et à l’EFRAG sur le document pour discussion (DP 2017/1) Initiative - Principes d’Information Financière publié par l'IASB (Mars 2017)

Le Collège de l’ANC répond à l’IASB sur la revue de la norme IFRS 13 publiée par l'IASB (Mai 2017) – PIR IFRS 13 – Evaluation à la juste valeur

L’ANC commente les projets de décisions de l’IFRS-IC du mois de juin 2017 sur les normes IAS28, IAS37, IAS38, IFRS3 et IFRS9

Le Collège de l’ANC répond à l’EFRAG et à l’IASB sur l’exposé sondage  publié par l'IASB (ED/2017/2) – Améliorations d’IFRS 8 Secteurs opérationnels (Propositions d’amendements à IFRS 8 et IAS 34)

Le Collège de l’ANC répond au rejet provisoire de l’IFRS-IC du mois de mai 2017 sur le thème IFRS 9 – Actifs financiers éligibles à une comptabilisation en juste valeur par OCI

Le Collège de l’ANC a adopté le 2 juin 2017 une recommandation relative au format des comptes consolidés des établissements du secteur bancaire selon les normes comptables internationales - Note de présentation.

Le Collège de l’ANC répond au rejet provisoire de l’IFRS-IC du mois de mars 2017 sur le thème IFRS 9 – Renégociations de passifs financiers ne pouvant faire l’objet d’une modification ou échange de dettes sans décomptabilisation

Le Collège de l’ANC répond  au projet de lettre de commentaires de l’EFRAG en réponse à l’exposé sondage ED/2017/3 de l’IASB proposant des amendements d’IFRS 9 relatifs aux clauses de remboursement anticipé symétrique
 

Le Collège de l’ANC répond à la consultation publique de la Commission Européenne publiée en mars 2017 relative aux activités des Autorités de Supervision Européennes (questions 14 et 15).

Le Collège de l’ANC répond  au projet de lettre de commentaires de l’EFRAG publié en février 2017 relatif à l’ED 2017/1 de l’IASB « Améliorations annuelles des normes IFRS – Cycle 2015-2017 »

Le Collège de l’ANC répond au projet d’avis d’homologation (DEA) de l’EFRAG publié en février 2017 et relatif à la norme IFRS 16 – « Contrats de Location »

Lettre de commentaire de l’ANC au Comité de Bâle sur son papier de discussion d385 « traitement prudentiel des provisions comptables »