Le Collège de l’ANC commente l'exposé sondage de l’IASB sur les propositions d’amendements à apporter à IAS 1 et à IFRS Practice Statement 2 sur l’application de la notion de Matérialité aux information à fournir sur les méthodes comptables (ED/2019/06).

L’ANC commente le projet de décision de l’IFRS IC du mois de septembre 2019 sur la norme suivante  :
IFRS 15 – Produits des activités ordinaires tirés de contrats conclus avec des clients – Coûts de formation engagés pour l’exécution d’un contrat.

Le Collège de l’ANC commente la lettre de commentaire à l’IASB sur sa proposition d’amendement à IAS 12 relatif à la comptabilisation d’un impôt différé sur les transactions donnant lieu à comptabilisation simultanée d’actifs et de passifs (ED 2019/5)

Le Collège de l’ANC commente l’exposé sondage ED/2019/4 de l’IASB proposant d’amender IFRS 17

Le Collège de l’ANC commente la lettre de commentaires de l’EFRAG relative à l’exposé sondage ED/2019/4 de l’IASB proposant des amendements à IFRS 17

Contribution de l’ANC à l’ESMA sur la juste valeur (Partie IV de l’étude de l’ESMA sur l’exposition des entreprises au court-termisme de la finance)

L'ANC commente les propositions d’amendements du manuel de procédures de la fondation IFRS (ainsi que le projet de lettre de l’EFRAG qui les concerne)

L’ANC commente les projets de décisions de l’IFRS-IC du mois de juin 2019 relatifs à IFRS 16

L’ANC répond à la consultation de l’EFRAG sur le traitement comptable IFRS 9 des instruments de capitaux propres et l’investissement de long terme

L’ANC répond à l’exposé sondage de l’IASB et à la lettre de commentaire de l’EFRAG concernant les projets d’amendement d’IAS 39 et IFRS 9 traitant des effets de la refonte des taux benchmark sur la comptabilité de couverture

L’ANC soumet à l’IASB et à EFRAG une mise à jour de ses projets d’analyse d’IFRS 17 sur les sujets :
Flux de trésorerie d’acquisition
Présentation au bilan
Marge contractuelle de service (CSM)
Niveau d’agrégation
Contrats de réassurance
Transition

L’ANC soumet à l’IASB et à EFRAG un nouveau projet d’analyse sur les interactions entre IFRS 9 et IFRS 17

L’ANC commente les récentes décisions de l’IASB sur le niveau d’agrégation

L’ANC commente le projet de recherche de l’EFRAG pour élaborer des concepts et un cadre spécifique aux « transferts sans échange »

Le collège de l’ANC a commenté le projet de l’IASB d’amender la définition dans IAS 37 des contrats onéreux, ainsi que le projet de lettre de commentaires préparé par l’EFRAG

ANC Presentation to IFASS meeting on its contribution to IFRS 17

L’ANC saisit l’IFRS-IC concernant la présentation au bilan des incertitudes relatives au traitement des impôts sur le résultat suite à l’application d’IFRIC 23

L’ANC soumet à l’EFRAG des projets d’analyses d’IFRS 17 pour discussion : Transition et exemple d’application du niveau d’agrégation

L’ANC soumet à l’IASB des projets d’analyses d’IFRS 17 pour discussion : Transition et exemple d’application du niveau d’agrégation

L’ANC commente les projets de décisions de l’IFRS-IC du mois de novembre 2018 sur les normes suivantes :
IFRS 9 – livraison physique de contrats d’achat ou vente d’éléments non-financiers,
IAS 38 – droit d’un client à accéder à un logiciel hébergé dans le cloud,
IFRS 9 – Rétablissement après la dépréciation d’un actif financier

L’ANC soumet à l’IASB des projets d’analyses d’IFRS 17 pour discussion : Contrats de réassurance et marge contractuelle de service (CSM)

L’ANC soumet à l’EFRAG des projets d’analyses d’IFRS 17 pour discussion : Contrats de réassurance et marge contractuelle de service (CSM)

Le collège de l’ANC a commenté le projet de l’IASB pour discussion relatif aux instruments financiers présentant des caractéristiques de capitaux propres, ainsi que le projet de lettre de commentaires préparé par l’EFRAG