Historique des positions

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Réponse à la consultation de l'EFRAG sur le projet d'ESRS

08 août 2022

Réponse à la consultation de l'EFRAG sur le projet d'ESRS

Réponse à la consultation de l'ISSB , IFRS1 et IFRS2

29 juillet 2022

Réponse à la consultation de l’ISSB sur les projets de normes :

L’ANC commente le projet de décision de l’IFRS-IC du mois de juin 2022 relatif aux « Groupes de Contrat d’Assurance Multi-devises (IFRS 17 Contrats d’Assurance et IAS 21 Effets des variations des cours des monnaies étrangères)

29 juillet 2022

L’ANC commente le projet de décision de l’IFRS-IC du mois de juin 2022 relatif aux Groupes de Contrat d’Assurance Multi-devises (IFRS 17 Contrats d’Assurance et IAS 21 Effets des variations des cours des monnaies étrangères)

Réponse de l'ANC du 17 Juin 2022 à la SEC

27 juillet 2022

Réponse de l'ANC du 17 Juin 2022 à la SEC

L’ANC commente le projet de décision de l’IFRS-IC du mois de mars 2022 relatif à l’abandon de redevances de location par les donneurs à bail (IFRS9 – Instruments financiers et IFRS 16 – Contrats de location)

25 mai 2022

L’ANC commente le projet de décision de l’IFRS-IC du mois de mars 2022 relatif à l’abandon de redevances de location par les donneurs à bail (IFRS9 – Instruments financiers et IFRS 16 – Contrats de location)

L’ANC commente le projet de décision de l’IFRS-IC du mois de mars 2022 relatif à la reconnaissance des bénéfices d’assurance dans le cadre de contrats de rente (IFRS 17 Contrats d’Assurance)

25 mai 2022

L’ANC commente le projet de décision de l’IFRS-IC du mois de mars 2022 relatif à la reconnaissance des bénéfices d’assurance dans le cadre de contrats de rente (IFRS 17 Contrats d’Assurance)

Publication de la recommandation n° 2022-01 du 8 avril 2022 relative au format des comptes consolidés des établissements du secteur bancaire établis selon les normes comptables internationales

13 mai 2022

Le Collège de l’ANC a adopté le 8 avril 2022 une recommandation relative au format des comptes consolidés des établissements du secteur bancaire selon les normes comptables internationales - Note de présentation. Cette recommandation se substitue à la recommandation 2017-02 du 02 juin 2017

L’ANC répond à l’exposé-sondage de l’IASB Accords de financement des fournisseurs

28 mars 2022

Le Collège de l’ANC commente les propositions de l’IASB concernant les accords de financement des fournisseurs, leur nature et les informations à fournir dans le cadre de ces arrangements

L’ANC répond à l’exposé-sondage de l’IASB Passifs non-courants soumis à conditions, amendements proposés à IAS 1

21 mars 2022

Le Collège de l’ANC commente les propositions de l’IASB concernant la classification des passifs non-courants soumis à conditions, le contenu des informations à fournir et la présentation de ces passifs au bilan

L’ANC répond à la consultation de l’IASB sur la revue post-application de la norme IFRS 9 Instruments financiers – volet classification et évaluation

29 janvier 2022

Le Collège de l’ANC répond à la consultation de l’IASB sur la revue post-application de la norme IFRS 9 Instruments financiers, volet classification et évaluation

L’ANC répond à l’exposé-sondage de l’IASB Filiales n’ayant pas d’obligation d’information du public : Informations à fournir

07 janvier 2022

Le Collège de l’ANC commente le périmètre des propositions de l’IASB visant à autoriser certaines filiales qui préparent leurs états financiers conformément au référentiel IFRS à fournir un niveau d’informations réduit

L’ANC commente l’exposé-sondage Obligations d’information dans les normes IFRS — Une approche pilote

07 janvier 2022

L’ANC commente les 3 volets de l’exposé-sondage portant sur la méthodologie proposée par l’IASB, la mise en œuvre de cette méthodologie sur les normes IFRS 13 et IAS 19 et les propositions d’amendements pour ces normes

Liens vers les Normes internationales