Lettre de l’ANC à l’AMF relative à l’examen de la présomption selon laquelle les fonds monétaires agréés au titre du règlement européen MMF répondent aux critères d’« équivalents de trésorerie ».

L’ANC commente les projets de décisions de l’IFRS-IC du mois de septembre 2018 sur les normes suivantes :
IFRS 9 et IAS 39 – application de la vérification du caractère hautement probable dans une relation de couverture de flux de trésorerie futurs
IFRS 11 and IFRS 16 – Dettes de location d’un membre d’une opération conjointe

L’ANC soumet à l’IASB des projets d’analyses d’IFRS 17 pour discussion : Niveau d’agrégation, flux de trésorerie d’acquisition et présentation au bilan

L’ANC soumet à l’EFRAG des projets d’analyses d’IFRS 17 pour discussion

L’ANC commente les projets de décisions de l’IFRS-IC du mois de juin 2018 sur la norme suivante :
IAS 21 - Fixation d'un taux de change en l'absence prolongée de convertibilité

L’ANC répond à la consultation de la Commission Européenne « Bilan de qualité  du cadre législatif de l’UE sur les informations à publier par les entreprises ».
Lettre de couverture
Annexes
Réponse au questionnaire

ANC publishes its answer to the European Commission’s consultation on “Fitness check on the EU public reporting framework for public reporting by companies”.
Cover Letter
Appendices
Response to the questionnaire

Le Collège de l’ANC répond à l’IASB et à l’EFRAG sur exposé sondage ED /2018/01  « Changements de méthodes comptables – projet d’amendement d’IAS 8 » (mars 2018)

Le Collège de l’ANC répond au projet de recherche de l’EFRAG publié en mars 2018 – « Instruments de capitaux propres – Dépréciation et recyclage »

Réponse de l’ANC à la feuille de route émise par la Commission Européenne préalablement à la revue globale (« Fitness Check ») du cadre réglementaire de l’information des sociétés dans l’UE

Relevé de conclusions de l’ANC relatif à l’examen, sur le plan comptable, de l’existence d’une option de renouvellement ainsi que de la période pendant laquelle le contrat est exécutoire et de la période non-résiliable des baux commerciaux en France dans le contexte de la mise en œuvre pratique des normes internationales applicables en la matière.

Le Collège de l’ANC répond au projet d’avis d’homologation (DEA) de l’EFRAG publié en décembre 2017 et relatif à l’amendement de la norme IAS 28 – « Part d’intérêt à long terme dans une entreprise associée ou une coentreprise »

L’ANC commente les projets de décisions de l’IFRS-IC du mois de novembre 2017 sur les normes suivantes :
IFRS15 - Produits des activités ordinaires tirés de contrats conclus avec des clients -  Comptabilisation des produits dans un contrat du secteur immobilier prévoyant le transfert d’un terrain
IFRS 9 - Instruments financiers et IAS 1 - Présentation des états financiers - Présentation des produits d’intérêt au titre d’instruments financiers spécifiques

Le Collège de l’ANC répond à l’EFRAG sur son papier de discussion  « Tests de dépréciation du goodwill : peuvent-ils être améliorés ? »

Le Collège de l’ANC répond à l’EFRAG sur l’Exposé Sondage (ED/2017/5)  - Projet d’amendement IAS 8 : Méthode comptable et Estimations comptables  (Septembre 2017)

Le Collège de l’ANC répond à l’IASB et à l’EFRAG sur l’Exposé Sondage (ED/2017/6)  - Définition de la Matérialité – Propositions d’amendement à IAS 1 et IAS 8 publié par l'IASB (Septembre 2017)