Lettre de commentaire de l'ANC à l'IASB sur son exposé sondage 2013/7 relatif aux contrats d'assurance (ED 2013/7 on insurance contracts) (IFRS 4)

Lettre de commentaire de l'ANC à l'IASB sur son exposé-sondage 2013/8 relatif aux plantes productrices (ED 2013/8 on agriculture : bearer plants ) (IAS 41).

Note de présentation des recommandations de l'ANC relatives au format des comptes consolidés des entreprises, des établissements du secteur bancaire et des organismes d'assurance établis selon les normes comptables internationales.

Recommandation RECO n° 2013-03 du 7 novembre 2013 Relative au format des comptes consolidés des entreprises établis selon les normes comptables internationales (hors établissements du secteur bancaire et organismes d'assurance).(IAS 1)

Recommandation RECO n° 2013-04 du 7 novembre 2013 Relative au format des comptes consolidés des établissements du secteur bancaire établis selon les normes comptables internationales.

Recommandation RECO n° 2013-05 du 7 novembre 2013 Relative au format des comptes consolidés des organismes d'assurance établis selon les normes comptables internationales.
 

Lettre de commentaire de l'ANC à l'IASB sur son exposé-sondage 2013/6 relatif aux contrats de location (ED 2013/6 on leases ) IFRS 16.

Lettre de commentaire de l'ANC à l'EFRAG sur son projet de recommandation d'adoption de l'interprétation relative à la comptabilisation des impôts et taxes, hors impôts sur le résultat (IFRIC 21) par l'UE (EFRAG on its draft endorsement advice of IFRIC 21, Levies, to the EU).

Lettre de commentaire de l'ANC à l'IASB sur son exposé-sondage 2013/3 relatif aux pertes de crédit attendues sur les instruments financiers (IFRS 9)

L'Autorité des normes comptables répond à la consultation de la Commission européenne sur son livre vert sur le financement à long terme de l’économie européenne. ( (Version   / Version   )

Lettre de commentaire de l'ANC à l'IASB sur ses exposés-sondages 2012/3 (Méthode de la mise en équivalence : quote-part des autres variations de l'actif net), 2012/6 (cession ou apport d'actifs entre un investisseur et une entreprise associée ou une coentreprise) et 2012/7 (acquisition d'intérêts dans une activité conjointe) (IAS 28).

Lettre de commentaire de l'ANC à l'IASB sur son exposé-sondage 2013/2 proposant des amendements aux normes IAS 39 et à IFRS 9 relatifs à la novation de dérivés et à la continuation de la comptabilité de couverture.

Lettre de commentaire de l'ANC à l'IASB sur son exposé-sondage 2012/5 relatif à des clarifications concernant les méthodes acceptables d'amortissement selon les normes IAS 16 et IAS 38.

Recommandation RECO n° 2013-01 du 4 avril 2013 Relative à la présentation de la quote-part du résultat net des entreprises mises en équivalence dans le compte de résultat consolidé établi selon les normes comptables internationales  (IAS 1)

Lettre de commentaire de l'ANC  à l'IASB sur son exposé-sondage 2012/4 relatif aux amendements limités aux principes de comptabilisation et d'évaluation de la norme IFRS 9.

Lettre de commentaire de l'ANC à l'IASB sur son exposé-sondage 2012/2 relatif à des améliorations apportées à certaines normes IFRS.

Lettre de commentaire de l'ANC à l'EFRAG sur sa consultation relative à la transition en termes de macro-couvertures de la norme IAS 39 à la norme IFRS 9.