Positions de l’ANC
Rubrique | Publiée le 8 mars 2024 | Mise à jour le 27 mars 2025
Les positions de la Commission des normes d’information en matière de durabilité sont constituées par les réponses apportées aux consultations émises par la Commission européenne, l'EFRAG, l’ISSB, et d'autres organismes européens et internationaux.
L’ANC répond à la consultation de la Commission européenne sur la Taxonomie environnementale
L’ANC répond à période de commentaires publics de la Commission européenne sur les actes délégués relatifs à la Taxonomie environnementale.
L’ANC répond à la consultation de l’EFRAG sur LSME et VSME ED
L’ANC répond à la consultation de l’EFRAG sur le reporting de durabilité pour les PME européennes : exposé-sondage sur la norme pour les PME cotées (LSME ED) et exposé-sondage sur la norme pour les PME non cotées (VSME ED).
L’ANC répond à la consultation de l’EFRAG sur la taxonomie XBRL
L’ANC répond à la consultation de l’EFRAG sur la digitalisation du reporting de durabilité : projet de taxonomie XBRL pour les normes européennes d’information en matière de durabilité (ESRS Set 1) et projet de taxonomie XBRL pour la Taxonomie environnementale de l’Union Européenne.
25 janvier 2024
L’ANC répond à la consultation de l’EFRAG sur IG1 et IG2L’ANC répond à la consultation de l’EFRAG sur IG1 et IG2
L’ANC répond à une consultation de l’EFRAG sur les documents « Implementation guidance » (IG) : IG 1 sur l’analyse de matérialité et IG 2 sur la chaîne de valeur.
15 décembre 2023
L’ANC répond à une consultation de la Commission sur SFDRL’ANC répond à une consultation de la Commission européenne sur SFDR
L’ANC répond à une consultation de la Commission européenne sur la mise en œuvre du règlement sur la publication d’informations en matière de durabilité dans le secteur des services financiers (SFDR).
26 septembre 2023
L’ANC répond à une consultation de l’ISSB sur la taxonomie XBRLL’ANC répond à une consultation de l’ISSB sur la taxonomie XBRL
L’ANC répond à une consultation de l’ISSB sur la digitalisation du reporting de durabilité : projet de taxonomie XBRL pour les normes internationales d’information en matière de durabilité (IFRS S1 et S2).
L’ANC répond à une consultation de l’ISSB sur les priorités d’agenda
L’ANC répond à une consultation de l’ISSB sur les priorités d’agenda : nouveaux projets de recherche et de normalisation tels que la biodiversité, les écosystèmes et les services écosystémiques, le capital humain, et les droits humains.
L’ANC répond à une consultation de l’ISSB sur SASB
L’ANC répond à une consultation de l’ISSB sur la méthodologie pour améliorer l’applicabilité internationale des normes sectorielles de durabilité SASB.
31 Juillet 2023
L’ANC publie une prise de position sur l’acte délégué (12 ESRS)L’ANC publie une prise de position sur l’acte délégué (12 ESRS)
L’ANC réagit à l’adoption par la Commission européenne de l’acte délégué sur les normes européennes d’information en matière de durabilité (ESRS Set 1).
L’ANC publie une prise de position sur le projet d’acte délégué (12 ESRS)
L'ANC réagit à la publication par la Commission européenne du projet d'acte délégué relatif aux normes européennes d'information en matière de durabilité (ESRS Set 1).