Positions de l’ANC

Rubrique | Publiée le 8 mars 2024 | Mise à jour le 8 octobre 2024

Les positions de la Commission des normes d’information en matière de durabilité sont constituées par les réponses apportées aux consultations émises par la Commission européenne, l'EFRAG, l’ISSB, et d'autres organismes européens et internationaux.

L’ANC répond à la consultation de l’EFRAG sur LSME et VSME ED

L’ANC répond à la consultation de l’EFRAG sur le reporting de durabilité pour les PME européennes : exposé-sondage sur la norme pour les PME cotées (LSME ED) et exposé-sondage sur la norme pour les PME non cotées (VSME ED).

L’ANC répond à la consultation de l’EFRAG sur la taxonomie XBRL

L’ANC répond à la consultation de l’EFRAG sur la digitalisation du reporting de durabilité : projet de taxonomie XBRL pour les normes européennes d’information en matière de durabilité (ESRS Set 1) et projet de taxonomie XBRL pour la Taxonomie environnementale de l’Union Européenne.

L’ANC répond à la consultation de l’EFRAG sur IG1 et IG2

L’ANC répond à une consultation de l’EFRAG sur les documents « Implementation guidance » (IG) : IG 1 sur l’analyse de matérialité et IG 2 sur la chaîne de valeur.

L’ANC répond à une consultation de l’ISSB sur la taxonomie XBRL

L’ANC répond à une consultation de l’ISSB sur la digitalisation du reporting de durabilité : projet de taxonomie XBRL pour les normes internationales d’information en matière de durabilité (IFRS S1 et S2).

L’ANC répond à une consultation de l’ISSB sur les priorités d’agenda

L’ANC répond à une consultation de l’ISSB sur les priorités d’agenda : nouveaux projets de recherche et de normalisation tels que la biodiversité, les écosystèmes et les services écosystémiques, le capital humain, et les droits humains.

L’ANC répond à une consultation de l’ISSB sur SASB

L’ANC répond à une consultation de l’ISSB sur la méthodologie pour améliorer l’applicabilité internationale des normes sectorielles de durabilité SASB.

L’ANC publie une prise de position sur l’acte délégué (12 ESRS)

L’ANC réagit à l’adoption par la Commission européenne de l’acte délégué sur les normes européennes d’information en matière de durabilité (ESRS Set 1).

L’ANC publie une prise de position sur le projet d’acte délégué (12 ESRS)

L'ANC réagit à la publication par la Commission européenne du projet d'acte délégué relatif aux normes européennes d'information en matière de durabilité (ESRS Set 1).

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