Séances du Collège de l’ANC

A - Affaires générales

   A1- Procès-verbal de la dernière séance
   A2- Modification de la composition de la Commission des normes comptables privées.

B - Normes françaises et européennes

   B1- Titres : Orientations des travaux de l’ANC
   B2- Point d’actualité

C - Normes comptables internationales
   C1- Point d’actualité

D - Normes de durabilité des entreprises
   D1- Position de place sur la simplification des ESRS

1. A - Affaires générales 

A1- Procès-verbal de la dernière séance

1. B - Normes françaises et européennes

B1- Logement social :

• Projet de règlement modifiant le règlement ANC N°2015-04 relatif aux comptes des aux comptes annuels des organismes de logement social ;
• Projet d’avis de l’ANC relatif au plan de comptes des organismes de logement social.

B2- Financement des établissements de santé privés : présentation de la saisine de la CNCC et des 

orientations des travaux 

1. C - Normes comptables internationales

C1- Programme de travail de la Commission des normes internationales

C2- Recommandations de l’ANC relatives à la présentation des états financiers établis selon les 

normes IFRS

1. A - Affaires générales 

A1- Procès-verbal de la dernière séance

A2- Projet de rapport d’activité 2024 

1. B - Normes françaises et européennes 

B1- Huissiers et commissaires de justice : projet de règlement de l’ANC

B2- Incidences de la loi de finances 2025

1. C - Normes comptables internationales

C1- Incidences de la loi de finances 2025

C2- Point d’actualité

1. D - Normes de durabilité des entreprises

D1- Point d’actualité

• Projet de directive « Omnibus »
• Etat des travaux du groupe de travail de l’ANC sur la simplification des ESRS
• Note de cadrage relative au groupe de travail sur la norme VSME

1. A - Affaires générales 

A1- Procès-verbal de la dernière séance

1. B - Normes françaises et européennes

B1- Crédits carbone : Présentation de la feuille de route du groupe de travail

B2- Point d’actualité 

1. C - Normes comptables internationales

C1- Exposé-sondage de l’IASB « Provisions - Améliorations ciblées » : Projet de réponse de l’ANC

C2- Point d’actualité

1. D - Normes de durabilité des entreprises

D1- Point d’actualité

1. A - Affaires générales 

A1- Procès-verbal de la dernière séance

1. B - Normes françaises et européennes

B1- Honoraires des auditeurs : Projets de règlement et de recommandation 

B2- Crypto- actifs : Point d’avancement des travaux de l’ANC

B3- Point d’actualité

1. C - Normes comptables internationales

C1- Exposé-sondage de l’IASB « Provisions - Améliorations ciblées » : Projet de réponse de l’ANC

C2- Point d’actualité

1. D - Normes de durabilité des entreprises

D1- Enjeux climatiques : Dernière version du document « Contribution à la réflexion quels liens entre les états financiers et état de durabilité ? »

D2- Point d’actualité

1. A - Affaires générales 

A1- Procès-verbal de la dernière séance

1. B - Normes françaises et européennes

B1- Comptabilisation des produits : Modalités de traitement des retours de consultation.

B2- Directive 2013 / 34 : Honoraires des auditeurs.

B3- Point d’actualité.

1. C - Normes comptables internationales

C1- Exposé-sondage de l’IASB « Mise en équivalence » : Projet de réponse de l’ANC

C2- Point d’actualité

1. D - Normes de durabilité des entreprises

D1- Point d’actualité

1. A - Affaires générales 

A1- Procès-verbal de la séance précédente.

1. B - Normes françaises et européennes

B1- Dettes / Capitaux propres : Projet de règlement.

B2- Comptabilisation des produits : Modalités de traitement des retours de consultation.

B3 - Programme de travail de la Commission des normes comptables privées.

B4- Point d’actualité 

1. C - Normes comptables internationales

C1- Exposé-sondage de l’IASB « Mise en équivalence ». 

C2- Programme de travail de la Commission des normes comptables internationales.

1. D - Normes d'information en matière de durabilité 

D1- Groupe de Travail « Enjeux climatiques : présentation du rapport d’étude.

D2- Programme de travail de commission des normes de durabilité 

D3- Point d’actualité 

• Groupe de travail de l’ANC relatif à la biodiversité 

1. A - Affaires générales 

A1- Procès-verbal de la séance précédente.

1. B - Normes françaises et européennes

B1- Dettes / Capitaux propres : Projet de règlement.

B2- Programme de travail de la Commission des normes comptables privées.

B3 - Point d’actualité 

1. C - Normes comptables internationales

C1- Exposé sondage de l’IASB « Incertitudes liées au climat » : projet de réponse de l’ANC.

C2- Exposé-sondage de l’IASB « Mise en équivalence » : point d’avancement des travaux.

C3- Point d’actualité 

1. D - Normes d'information en matière de durabilité 

D1- Point d’actualité.

1. E - Recherche 

E1- Etats généraux de la recherche comptable : programme de la matinée

1. A - Affaires générales 

A1- Procès-verbal de la séance précédente.

1. B - Normes françaises et européennes

B1- Groupements Forestiers d’Investissement (GFI) : projet de règlement 

B2- Point d’actualité 

1. C - Normes comptables internationales

C1- Exposé sondage de l’IASB « Incertitudes liées au climat » : présentation des conclusions du groupe de travail

C2- Exposé-sondage de l’IASB « Mise en équivalence » : présentation de l’exposé sondage

C3- Point d’actualité 

1. D - Normes d'information en matière de durabilité 

D1- Guide pédagogique de l’ANC sur les normes ESRS E2, E3 et E5

D2- Norme volontaire pour les PME : position de l’ANC

1. E - Recherche 

E1- Etats généraux de la recherche comptable : programme de la matinée

1. A - Affaires générales 

A1- Procès-verbal de la séance précédente.

A2- Traduction des normes internationales.

1. B - Normes françaises et européennes

B1- Action Logement Services : Projet de règlement. 

B2- Logement social : Saisine du ministère du logement relative au report d’entrée en vigueur du règlement ANC n°2022-06.

B3- Comptes consolidés : Projet de règlement modifiant le règlement ANC n°2020-01 concernant les restructurations et la présentation des écarts d’acquisition dans les états financiers.

B4- Dettes / Capitaux propres : Retours suite à la consultation publique et orientations proposées par la Commission des normes comptables privées.

1. C - Normes comptables internationales

C1- Présentation de l’exposé sondage de l’IASB « incertitudes liées au climat ».

C2- Point d’actualité.

1. D - Normes d'information en matière de durabilité 

D1- Point d’actualité

1. A - Affaires générales 

A1- Procès-verbal de la séance précédente

1. B - Normes françaises et européennes 

B1- Certificats d’économie d’énergie : Projet de règlement modifiant le règlement ANC n°2014-03 relatif au plan comptable général

B2- Point d’actualité

1. C - Normes comptables internationales

C1- Business Combinations : Disclosure, Goodwill and Impairment (BCDGI : Projet de réponse de l’ANC à l’exposé sondage de l’IASB

C2- Renewable Electricity Contracts : Projet de réponse de l’ANC à l’exposé sondage de l’IASB

C3- Point d’actualité

1. D - Normes d'information en matière de durabilité 

D1- Projet d’avis de l’ANC relatif au projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne

D2- Normes sectorielles de l’EFRAG : état des réflexions de la commission des normes d’information de durabilité

D3- Normes d’assurance en matière de durabilité : état d’avancement des travaux du CEAOB, de l’IAASB et du H2A

1. A - Affaires générales 

A1- Procès-verbal des deux dernières séances.

A2- Représentation de l’ANC au sein du Financial Reporting Board de l’EFRAG.

1. B - Normes françaises et européennes 

B1- Commissaires de justice : Projet d’avis de l’ANC sur un projet de décret relatif aux conditions d’exercice des commissaires de justice

B2- Comptabilisation des produits : Projet de règlement de l’ANC modifiant le plan comptable général et projet de consultation publique

1. C - Normes comptables internationales

C1- Business Combinations : Disclosure, Goodwill and Impairment (BCDGI : Point d’avancement sur les travaux du groupe de travail.

1. D - Normes d'information en matière de durabilité 

D1- Présentation du projet de guide d’application de l’ANC sur le déploiement des ESRS :

• Biodiversité et écosystème E4
• Gouvernance G1
• Parties prenantes externes S2, S3 et S4

D2- Groupe de travail sur la biodiversité : Projet de note de cadrage

A - Affaires générales 

A1- Procès-verbal de la dernière séance

A2- Rapport d’activité 2023

B - Normes françaises et européennes

B1- Gestion d’actifs : projet de règlement relatif aux fusions et transmissions universelles de patrimoine réalisées par des SPPICAV

B2 – Assurance :  Projet d’avis de l’ANC sur un projet de décret relatif aux règles de comptabilisation de la provision pour égalisation et au régime financier du Fonds de garantie des assurances de dommages obligatoires

B3- Programme de travail de la Commission des normes comptables privées

C - Normes comptables internationales

C1- Retour sur la dernière réunion de l’ASAF

C2- Programme de travail de la commission des normes comptables internationales

D - Normes d'information en matière de durabilité 

D1- Taxonomie XBRL : Projet de réponse de l’ANC à l’EFRAG

D2- Point d’information     

• Normes pour les PME
• Normes sectorielles : programme de travail de l’EFRAG
• Guides d’application de l’ANC

E – Recherche comptable

 E1- Appel à projets 2024

A - Affaires générales 

A1- Procès-verbal de la dernière séance

A2- Règlement intérieur de l’Autorité des Normes Comptables 

A3- Composition de la Commission des normes d'information en matière de durabilité

A4- Représentation de l’ANC au sein du Collège du Conseil de Normalisation des Comptes publics (CNoCP) 

B - Normes françaises et européennes

B1- Saisine du Conseil d’Etat dans le cadre de la procédure de l’article R. 625-3 du code de justice administrative 

B2 -Comptabilisation des produits : projet de texte 

B3- Projet de réponse de l’ANC à la Consultation du CIPFA concernant un projet de normes internationales d’informations financières pour les « Organismes à But Non Lucratif (OBNL) 

B4 - Point d’actualité 

C - Normes comptables internationales

C1- Exposé sondage de l’IASB concernant les instruments financiers avec des caractéristiques de capitaux propres : présentation des propositions de l’ANC

D - Normes de durabilité des entreprises

D1- Point d’actualité

Séance annulée 

A - Affaires générales 

A1- Procès-verbal de la dernière séance

B - Normes françaises et européennes

B1- Point d’actualité

C - Normes comptables internationales

C1- Echanges avec les Président, Vice-Présidente et un membre du Board de l’IASB