Positions de l'ANC

Rubrique | Publiée le 8 mars 2024 | Mise à jour le 13 janvier 2025

Les positions de la Commission des normes comptables internationales sont constituées par les lettres de commentaires relatives aux consultations émises par l’IASB.

L’ANC répond à la consultation de l’IASB

L’ANC répond à la consultation de l’IASB sur l’exposé-sondage de septembre 2024 : Méthode comptable de la mise en équivalence

L’ANC répond à la consultation de l’IASB

L’ANC répond à la consultation de l’IASB sur l’exposé-sondage de juillet 2024 : Incertitudes liées au climat et autres incertitudes dans les états financiers

  • 2024

L’ANC répond à la consultation de l’IASB

L’ANC répond à la consultation de l’IASB sur l’exposé-sondage de mai 2024 : Contrats d’électricité renouvelable

  • 2024

L’ANC répond à la consultation de l’IASB sur l’exposé-sondage de mars 2024

L’ANC répond à la consultation de l’IASB sur l’exposé-sondage de mars 2024 : Regroupements d’entreprises - Informations à fournir, goodwill et dépréciation

  • 2024

L’ANC répond à la consultation de l’IASB

L’ANC répond à la consultation de l’IASB sur l’exposé-sondage de novembre 2023 : instruments financiers avec des caractéristiques de capitaux propres

  • 2024

L’ANC répond à la consultation de l’IFRS-IC

L’ANC répond à la consultation de l’IFRS-IC sur ses deux décisions provisoires de novembre 2023 : engagements liés au climat (IAS 37) et produits et charges des segments reportables (IFRS 8)
 

  • 2024

L’ANC répond à l’EFRAG concernant l’exposé-sondage de l’IASB

L’ANC répond à l’EFRAG concernant l’exposé-sondage de l’IASB, Annual Improvements – volume 11

  • 2023

Le Collège de l'ANC répond a la consultation de l'IASB

Le Collège de l’ANC répond à la consultation de l’IASB sur la revue post-application de la norme IFRS 9 Instruments financiers, volet dépréciation des instruments financiers

  • 2023

Le Collège de l’ANC commente les propositions de l’IASB

Le Collège de l’ANC commente les propositions de l’IASB visant à amender les dispositions d’IFRS 9 Instruments Financiers ainsi que les dispositions connexes d’IFRS 7 Instruments financiers : Informations à fournir.
 

  • 2023

L’ANC commente le projet de décision de l’IFRS-IC du mois de juin 2022

projet de décision de l’IFRS-IC du mois de juin 2022 relatif aux Groupes de Contrat d’Assurance Multi-devises (IFRS 17 Contrats d’Assurance et IAS 21 Effets des variations des cours des monnaies étrangères)
 

  • 2022

L’ANC commente le projet de décision de l’IFRS-IC du mois de mars 2022

L’ANC commente le projet de décision de l’IFRS-IC du mois de mars 2022 relatif à l’abandon de redevances de location par les donneurs à bail (IFRS9 – Instruments financiers et IFRS 16 – Contrats de location)

  • 2022

L’ANC commente le projet de décision de l’IFRS-IC du mois de mars 2022

L’ANC commente le projet de décision de l’IFRS-IC du mois de mars 2022 relatif à la reconnaissance des bénéfices d’assurance dans le cadre de contrats de rente (IFRS 17 Contrats d’Assurance)

  • 2022

Le Collège de l’ANC a adopté le 8 avril 2022

Le Collège de l’ANC a adopté le 8 avril 2022 une recommandation relative au format des comptes consolidés des établissements du secteur bancaire selon les normes comptables internationales - Note de présentation. Cette recommandation se substitue à la recommandation 2017-02 du 02 juin 2017

  • 2022

Le Collège de l’ANC commente les propositions de l’IASB

Le Collège de l’ANC commente les propositions de l’IASB concernant les accords de financement des fournisseurs, leur nature et les informations à fournir dans le cadre de ces arrangements

  • 2022

Le Collège de l’ANC commente les propositions de l’IASB

Le Collège de l’ANC commente les propositions de l’IASB concernant la classification des passifs non-courants soumis à conditions, le contenu des informations à fournir et la présentation de ces passifs au bilan

  • 2022

Le Collège de l’ANC répond à la consultation de l’IASB 28 Janvier 2022

Le Collège de l’ANC répond à la consultation de l’IASB sur la revue post-application de la norme IFRS 9 Instruments financiers, volet classification et évaluation

  • 2022

Le Collège de l’ANC commente le périmètre des propositions de l’IASB

Le Collège de l’ANC commente le périmètre des propositions de l’IASB visant à autoriser certaines filiales qui préparent leurs états financiers conformément au référentiel IFRS à fournir un niveau d’informations réduit

  • 2022

L’ANC commente les 3 volets de l’exposé-sondage portant sur la méthodologie proposée par l’IASB

L’ANC commente les 3 volets de l’exposé-sondage portant sur la méthodologie proposée par l’IASB, la mise en œuvre de cette méthodologie sur les normes IFRS 13 et IAS 19 et les propositions d’amendements pour ces normes

  • 2022

Le Collège de l’ANC répond à la consultation de l’IASB

Le Collège de l’ANC répond à la consultation de l’IASB relative à son programme de travail pour la période 2022 - 2026

  • 2021

L’ANC commente le projet d’amendement à IFRS 17

L’ANC commente le projet d’amendement à IFRS 17 Contrats d’Assurance

  • 2021

Le Collège de l’ANC commente le document de réflexion de l’IASB

Le Collège de l’ANC commente le document de réflexion de l’IASB relatif aux regroupements d’entreprises sous contrôle commun

Le Collège de l’ANC commente le projet de norme IFRS

Le Collège de l’ANC commente le projet de norme IFRS relatif aux actifs et passifs réglementaires

  • 2021

L’ANC commente le projet décision de l’IFRS-IC du mois de juin 2021

L’ANC commente le projet décision de l’IFRS-IC du mois de juin 2021 relatif à certaines modalités de comptabilisation des opérations de refinancement TLTRO III (normes IFRS 9 Instruments Financiers et IAS 20 Comptabilisation des subventions publiques et informations à fournir sur l'aide publique)

L’ANC répond à l’IASB sur la revue post-application des normes IFRS 10

L’ANC répond à l’IASB sur la revue post-application des normes IFRS 10 Consolidated Financial Statements, IFRS 11 Joint Arrangements et IFRS 12 Disclosure of Interests in Other Entities

L’ANC répond à l’IASB sur la revue post-application des normes IFRS 10

L’ANC répond à l’IASB sur la revue post-application des normes IFRS 10 Consolidated Financial Statements, IFRS 11 Joint Arrangements et IFRS 12 Disclosure of Interests in Other Entities

L’ANC commente le projet d’amendements à IFRS 16

L’ANC commente le projet d’amendements à IFRS 16 relatif aux modalités de comptabilisation et d’évaluation des passifs locatifs résultant des opérations de cession-bail

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